Dans les parties de pont où ces dispositions risquent de gêner l'exploitation normale du navire, des filières amovibles peuvent être mises en place, à l'exception des parties qui entourent la timonerie. 2.

LEGIARTI000027267399

Code inconnu

TAUX APPLICABLE Filière administrative Corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat régi par les dispositions du décret n° 2006-1760 du 23 décembre 2006 modifié.

Article 41

Code inconnu

La liste d'admission comprend pour chaque filière :

Article 3

Code inconnu

Les agents mentionnés à l'article 1er sont répartis, en fonction de leur emploi, dans l'une des catégories d'emplois 1, 2, 3 et 4 et dans l'une des trois filières suivantes : relation de service, support et management.

Article 5

Code inconnu

Il est institué, auprès du directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration et pour chaque filière de chaque cadre d'emplois, une commission consultative paritaire.

Article 17

Code inconnu

Les dispositions de l'article 6 ci-dessus sont applicables aux candidats des filières PT et TSI.

Article 4

Code inconnu

Le corps des cadres de santé paramédicaux comprend, selon leur formation : 1° Dans la filière infirmière : a) Des infirmiers cadres de santé paramédicaux ; b) Des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé paramédicaux ; c) Des infirmiers anesthésistes

Article L621-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 04

Code rural (nouveau)

L'établissement est doté d'un conseil d'administration et de conseils spécialisés par filière. Il est dirigé par un directeur général nommé par décret.

Article 50

Code inconnu

Les épreuves du concours d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière biologie, chimie, physique et sciences de la terre sont organisées dans le cadre d'une banque d'épreuves nationales dénommée « banque Agro-Veto Concours A-BCPST ».

Article 14

Code inconnu

Sont abrogés l'arrêté du 2 avril 1990 fixant les modalités de mise en oeuvre et de validation du contrôle certificatif en cours de formation dans les filières préparant au brevet de technicien supérieur agricole, l'arrêté du 2 avril 1990 fixant les modalités

Article L541-10-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 50

Code de l'environnement

Ces fonds peuvent faire l'objet d'une mutualisation au sein d'une même filière et entre filières sur décision des éco-organismes et des producteurs en système individuel concernés.

Article Annexe I

Code inconnu

EMPLOIS BÉNÉFICIAIRES DE LA NBI DE LA FILIÈRE SIC-ADMINISTRATION CENTRALE

Article Annexe 1

Code inconnu

TECHNICO-COMMERCIAL OPTION PRODUITS DE LA FILIÈRE FORÊT-BOIS

Article 2

Code inconnu

Les emplois fonctionnels de la filière scientifique sont répartis en trois groupes :

Article Annexe III

Code inconnu

EMPLOIS BÉNÉFICIAIRES DE LA NBI DE LA FILIÈRE SIC-SGCD-PRÉFECTURES

Article 9

Code inconnu

. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS Epreuve de mathématiques 12 Epreuve de physique 10 Epreuve d'évaluation des travaux d'initiative personnelle encadrés 6 Epreuve de français 6 Epreuve de langue vivante

Article 2

Code inconnu

-Bénéficient d'une indemnité spécifique, dans les conditions définies par le présent décret, les fonctionnaires titulaires et stagiaires énumérés ci-après : 15° Les personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de l'Assistance publique-hôpitaux

LEGIARTI000028871415

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLE Filière administrative 7,5 % en 2014

Article 3

Code inconnu

Par exception aux dispositions de l'article 2 du présent arrêté, des élèves étrangers ne peuvent être admis à l'Ecole polytechnique par la filière TSI.

Article 37-3

Code inconnu

Pour la filière physique et technologies (PT), le classement est établi comme suit :

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