Florent X..., ayant demeuré ..., et demeurant actuellement ..., lotissement Bernut Robinson, 98800 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 mai

Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER

Romain, - Fabiola Y..., - Fred Y..., - Florence Romain, demeurant tous ...

: Décision du 28 Avril 2025 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS APPELANT : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Mme Florence

Florent X..., notaire associé, demeurant à Douai (Nord), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence A..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Daniel Y..., domicilié via Zara n° 7, Florence (Italie), pris ès qualités de liquidateur judiciaire du concordat préventif de la société italienne Vili Beni 1 C.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Florence C..., demeurant Chemin de la Lorraine à Védène (Vaucluse), en cassation d'un arrêt

Bartolo, Cintoia 20, 50142 Florence (Italie), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER

Marc Lambron, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat du CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES, - les conclusions de M.

Vu la requête enregistrée le 18 mars 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle X..., demeurant à Saint-Florent des Bois 85310 , et tendant à la condamnation de l'Hospice

Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant que pour décider qu'il n'y avait pas lieu de statuer sur la demande de la SOCIETE FABRE tendant à l'annulation des décisions implicites de rejet résultant

Denis, Florent B..., demeurant : Bouillante (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de Mme Marie, Jeanne, Marthe Y... épouse

Mme C s'est alors inscrite à la rentrée 2021 en bachelor de management de l'INSEEC de Bordeaux dans le cadre d'un dispositif de formation initiale sous contrat d'apprentissage.

Ordonnance du président du tribunal judiciaire de Rouen du 20 février 2025 APPELANT : Monsieur [Z] [E] né le 29 novembre 1962 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florence

la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat aux Conseils pour Mme X...

le huit juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER

Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'ASSOCIATION PROMOUVOIR demande l'annulation de la circulaire du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date