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114 résultats pour « Florence BACHELET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A

6285e0d96a1876057df5d294

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

social [Adresse 2] Représentée par Me Vanessa MEYER de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Anne-sophie VERITE de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61639e0cc27cfcda968a6391

Appel

20 juillet 2010

20 juillet 2010

Commerce de Lyon en date du 21 juillet 2009, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Sophie Gaucherot loco Maître Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c66

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Jérôme LAVOCAT, avocat au barreau de LYON substitué par Maître CARNEVILLER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA UPC FRANCE 10 rue Albert Einstein 77437 MARNE LA VALLE CEDEX 02 représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056abf9fd47c90a136c3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

THOUY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : CAVEC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée et assistée de Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e861abcdc6046d47199f6f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

01431 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NFXX Madame [J] [T] c/ Société [1] S.A.S.U. [2] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42749066fd7c90fc2403

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

VIEILLESSE DES EXPERTS-COMPTABL ES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (CAVEC) prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée et assistée de Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163c2b71a5f0a71dc3c911e

Appel

2 février 2010

2 février 2010

Encadrement, suivant déclaration d'appel du 04 décembre 2008, APPELANT : Monsieur [H] [K], né le [Date naissance 1] 1949, demeurant chez Mme [F] [B] - [Adresse 4], Représenté par Maître Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

686dfcbb2abc72c5727a0353

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

NOUVELLE CLINIQUE [Localité 4] TONDU Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Florence BACHELET, avocat au barreau de BORDEAUX Me Hugues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163abe1379f4722fa1c51c5

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

NC NUMERICABLE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florence BACHELET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03c

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

LE PAPE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 34, rue Chemin le Pape-33850 LEOGNAN, Représentée par Maître Delphine VERNEAU loco Maître Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162d32e70d46c7f95e826cc

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

barreau de Bordeaux, INTIMÉE : SAS Laboratoire Tetra Médical, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 5], Représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163279133484180ee7228d4

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

08/01647 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 JUIN 2011 APPELANTE : SAS KALISTERRA [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61638739947dd77ae6de0259

Appel

18 mai 2010

18 mai 2010

rendu le 04 décembre 2008 par le conseil de prud'hommes de Paris chambre 5 section commerce RG n° 08/03234 APPELANTE SOCIÉTÉ NC NUMERICABLE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdf4cbeee0f8318b9753b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [T] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65af6570b6c6260008b52f3d

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

suivant déclaration d'appel du 04 février 2021, APPELANT : Monsieur [Y] [U] né le 08 Mars 1993 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Barman, demeurant [Adresse 1] assisté de Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

66c431899b20f4eee56c04e5

Appel

14 août 2024

14 août 2024

LETANG, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉE : SCOP SARL Titi Floris, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62736928a58162057dac65d2

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

INTIMÉ : GIE Pavillon de la Mutualité, siret n° 775 584 972 00431, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 2], représenté par Maître Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af0c

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

20 Mai 2005 RG : F 04 / 02047 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 APPELANTE : ASSOCIATION AFOBAT DU RHONE 4 place du Paisy 69570 DARDILLY représentée par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62736926a58162057dac65ca

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

INTIMÉE : SAS Cerealog, siret n° 409 736 055 00057, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [B] [N] domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 1], représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

661e14d60f653b0008df2ad5

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Association Aide Familiale à Domicile 33 (AFAD), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 781 849 856 00047 représentée par Florence

Source officielle

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