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161 résultats pour « Frederic SIMONIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00563

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Frédéric Y..., 3°/ Mme Josiane Y..., 4°/ M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00565

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Marcel Y... et Simone Y... aux droits de laquelle viennent Mmes Josiane Y... et Chantal X... et M. Frédéric Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00832

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Frédéric Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, 6°/ à Mme Chantal Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, tous six domiciliés [...],

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162603e8672d229b88163c6

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 28 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/06445.

Source officielle
CA

2e Chambre

61627eac38d18b7ebf63d342

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

REVEL C/ SAS GEI INGENIERIE Grosse délivrée le : à : MAYNARD SIMONI [Z] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

687f57a6249b152198de1289

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Iadine AURATUS suppléant Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
CA

8e Chambre A

6163821696ce96677bf0ff73

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

, avocat au barreau de NICE INTIMES Maître [T] [X] [S] [O] prise en sa qualité d'administrateur ad'hoc de la SA MAISON INNOCENTINI, demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f9cdc6046d47cfde5e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

F A prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] DÉFENDEURS Représentés par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab55cdc6046d479bb98e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AVOCATS, avocats au barreau de BEZIERS substituée par Me Pauline PLANCQ, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [U] [M] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Gérard SIMONIN et Eric LE MAREC ... 75009 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6032227efb771859ba44791a

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Par courriers en date des 25 novembre et 10 décembre 2013, la société Toit et Joie a adressé à la société Simeoni deux mises en demeure d'avoir à remplir ses obligations contractuelles.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b87b7bcdc6046d47e6ef72

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [S] [K] suppléant Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

687f5874249b152198de1aa0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Iadine AURATUS suppléant Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00564

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Frédéric X..., 4°/ Mme Josiane X..., 5°/ M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

616250f1929f6bffa995b2e9

Appel

18 avril 2014

18 avril 2014

14/01117 [X], [Q], [M] C/ [D], [R], [V] LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DE TOULON NORD EST SA FINAMUR SA FORTIS LEASE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

687f5791249b152198de11a8

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Iadine AURATUS suppléant Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

687f579c249b152198de11fd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ROUSSILLON, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
CC

cr

61372680cd580146774260f3

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Simon, - E...

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162c835b820aa60963d847d

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

2013 O.B N°2013/ Rôle N° 12/02588 [V] [E] [Y] veuve [H] [F] [U] [H] [T] [B] [H] épouse [G] C/ [W] [C] Grosse délivrée le : à :SIMONI

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9af03cdc6046d47a51b0e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE PHARMACIE EMILE COUNORD BORDEAUX NORD SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

Source officielle