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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00832
18 mai 2017
Frédéric Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, 6°/ à Mme Chantal Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, tous six domiciliés [...],
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fda23ebdfd879688ffb4c17
20 septembre 2019
[Q], qui a pour avocat M° Simonnet, avocat à Strasbourg, a relevé appel de cette décision.
3e Chambre B
6162603e8672d229b88163c6
27 mars 2014
SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 28 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/06445.
2e Chambre
61627eac38d18b7ebf63d342
6 juin 2013
REVEL C/ SAS GEI INGENIERIE Grosse délivrée le : à : MAYNARD SIMONI [Z] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Chamb. référés(sup 10000)
69d960f9cdc6046d47cfde5e
10 avril 2026
F A prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] DÉFENDEURS Représentés par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART
6a10ab55cdc6046d479bb98e
22 mai 2026
AVOCATS, avocats au barreau de BEZIERS substituée par Me Pauline PLANCQ, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [U] [M] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
8e Chambre A
6163821696ce96677bf0ff73
20 janvier 2011
, avocat au barreau de NICE INTIMES Maître [T] [X] [S] [O] prise en sa qualité d'administrateur ad'hoc de la SA MAISON INNOCENTINI, demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
Gérard SIMONIN et Eric LE MAREC ... 75009 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00564
20 juin 2018
Frédéric X..., 4°/ Mme Josiane X..., 5°/ M.
Pôle 5 - Chambre 8
6032227efb771859ba44791a
10 avril 2018
Par courriers en date des 25 novembre et 10 décembre 2013, la société Toit et Joie a adressé à la société Simeoni deux mises en demeure d'avoir à remplir ses obligations contractuelles.
cr
61372680cd580146774260f3
4 juin 1998
Simon, - E...
AFFAIRES COURANTES
69b87b7bcdc6046d47e6ef72
10 juillet 2025
social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [S] [K] suppléant Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN
15e Chambre A
616250f1929f6bffa995b2e9
18 avril 2014
14/01117 [X], [Q], [M] C/ [D], [R], [V] LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DE TOULON NORD EST SA FINAMUR SA FORTIS LEASE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI
1re Chambre A
6162c835b820aa60963d847d
15 janvier 2013
2013 O.B N°2013/ Rôle N° 12/02588 [V] [E] [Y] veuve [H] [F] [U] [H] [T] [B] [H] épouse [G] C/ [W] [C] Grosse délivrée le : à :SIMONI
MERCREDI
69f9af03cdc6046d47a51b0e
15 avril 2026
CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE PHARMACIE EMILE COUNORD BORDEAUX NORD SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON
CHAMBRE DES REFERES
6984aeeccdc6046d470a58ec
6 janvier 2026
PIZZA TOTO [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Maître Catherine LAFORET de la SELARL LAFORET, avocat au barreau de DAX, substituée par Maître Sophie SIMONSEN, avocat au barreau de DAX S.C.I.
69b862a3cdc6046d47e52cf5
Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Iadine AURATUS suppléant Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN
69b8751fcdc6046d47e6766b
Localité 1], dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN
1ère Chambre C
6033d651ca1512882779e033
23 mars 2017
07206 [G] [O] [M] [F] C/ [F] [U] [I] [H] épouse [U] [P] [J] épouse [P] [L] [P] [H] [A] [X] [A] épouse [Y] [R] [A] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
11e Chambre B
61628537c10e2193c5780972
19 septembre 2013
social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée en lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS avoués plaidant par Me Frédéric
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