crédit agricole mutuel, des chambres d'agriculture, du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles, des coopératives agricoles, des sociétés d'intérêt collectif agricole, des sociétés à caractère coopératif dites fruitières

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

industrielle). 21 Agriculture, pêche, forêt et espaces verts 210 Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture. 211 Productions végétales, cultures spécialisées et protection des cultures (horticulture, viticulture, arboriculture fruitière

LEGIARTI000049695375

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Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale 7023 - Convention collective nationale des entreprises agricoles de déshydratation 8435 - Convention collective régionale des coopératives fruitières

Article Annexe III

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Terrains affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers. Pas d'épandage pendant la période de végétation.

Article B (3)

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Palmiers (toutes espèces fruitières, oléagineuses ou ornementales) : semences. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. Plants, plantes entières interdites.

LEGIARTI000026498432

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Aide agricole de production fruitière ou viticole. Aide agricole de production légumière ou végétale. Aide d'élevage agricole et aquacole. Aquaculture. Arboriculture et viticulture. Encadrement équipage de la pêche. Elevage bovin ou équin.

Article Cahier des charges

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Eléments justifiant le lien Toutes les châtaigneraies, qu'elles soient fruitières ou destinées à la production du bois, résultent d'une intervention humaine.

Article B

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Mineuse sinueuse des fruitiers. Réunion. Messor barbarus (hyménoptère). Fourmi des graminées. Réunion. Mussidia migrivenella (lépidoptère). Chenille des fèves de cacao, du mais et des denrées stockées. Guadeloupe, Martinique.

LEGIARTI000049858220

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Productions végétales Reconnaissance des principales espèces cultivées en grande culture (céréales, oléagineux, protéagineux), en viticulture et en culture légumière et fruitière. Principales zones de production en France. Utilisations.

LEGIARTI000050802671

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élargie aux SICA vinicoles 7023 - Convention collective nationale des entreprises agricoles de déshydratation 8215 - Convention collective régionale de la déshydratation Champagne Ardenne 8435 - Convention collective régionale des coopératives fruitières

Article Annexe

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Une quinzaine d'agriculteurs crée la COPSOLFRUIT en 1961, unique coopérative fruitière de figues à ce jour dans le bassin de Solliès.

Article B

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Zeuzère des fruitiers (tronc, charpentières et bois de fuitiers).

Article Annexe B

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.) ; Xanthomonas campestris pv. pruni (bactériose des arbres fruitiers à noyaux) ; Xanthomonas campestris pv. vasculorum ; Xylella fastidiosa (sur agrumes) ; c) Champignons : Botryodiplodia sp. ; Botrysophaeria sp. ; Catacauma torendiella ; Ceratostomella

Article Annexe VII

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D Monts du Lyonnais 42445 C Vallée du Rhône 42465 B RHÔNE 69 Plateau du Lyonnais 69194 C Vallée de la Saône 69195 B Zone maraîchère de Lyon 69196 B Zone de grande culture entre Saône et Beaujolais 69197 B Bas Dauphiné 69199 B Zone fruitière

Article TABLEAU A

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Fruitier oranger. Fruits secs (Marchand de) en détail Fruits secs pour boissons (Marchand de). Fumiste. Garde-robes inodores (Fabricant et marchand de). Gibernes (Fabricant de), pour son compte. Glace ; eau congelée (Marchand de).

LEGIARTI000050672766

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Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2022_LOT4_ZN_01_11 CHALLES-LA-MONTAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rte de Cerdon 890429 6561213 2022_LOT4_ZN_01_11_S1 1 Ch de la Boissière 890272 6561250 Mtée dela Carronnière 890382 6561375 Paradis 890282 6561320 Fruitière

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