Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1999 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Z... Sans, divorcée X..., demeurant ...

Roland X..., de nationalité allemande, actuellement détenu au centre pénitentiaire de Clairvaux à Bayel (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel de Reims, le concernant

Roland, René, Marcel Y..., demeurant BP Castilla (Hautes-Pyrénées) à Sucre-Bolivie, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Montesson, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en la mairie sise 1, place Roland

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1990, qui, pour contravention à l'article 1er du décret du 1er octobre 1980, relatif à l'élevage et

Rolland, contre l'arrêt n° 3 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 novembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec port d'arme, a confirmé l'ordonnance

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance d'injonction de payer rendue le 29 septembre 1995 par le président du tribunal d'instance de Saint-Pierre, au profit de la société Sava, société

R. 7, R. 232, R. 266 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland

défense au bénéfice de Custodio X..., ils ont, par des motifs exempts d'insuffisance et de contradiction, déduit la culpabilité de ce prévenu du chef de coups ou violences volontaires sur la personne de Roland

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marc X..., demeurant 845, square Romain Rolland à Sin-le-Noble (Nord), en cassation d'un

Roland X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Roland X..., demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de Mme X..., née Yvonne Y..., demeurant ...

L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 18 SEPTEMBRE 1967, ET, POUR ETRE STATUE A NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI : RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL D'AMIENS PRESIDENT : M ROLLAND

JUIN 1962 ET, POUR ETRE STATUE A NOUVEAU, CONFORMEMENT A LA LOI, RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL DE CAEN PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M ROLLAND

Roland Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Josette X..., épouse Y..., demeurant ... ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Monsieur Félix X..., demeurant lotissement Le Boulard à Calas, Cabries (Bouches-du-Rhône), 7°/ de Madame Yvonne X..., demeurant ..., La Cadenelle, Marseille (Bouches-du-Rhône), 8°/ de Monsieur Roland

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de Me Garaud, avocat de M.

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 25 septembre 1997 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Guizard