[G], de sa reprise d'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Salons de l'Atlas. Faits et procédure 2.

au cabinet Pailloncy selon contrat du 22 octobre 1997, pour une durée d'un an expirant le 30 septembre 1998 ; que ce cabinet a été radié le 31 décembre 1997, après avoir été absorbé par la société Atlas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 17 septembre 1973 par la société Atac, occupait

flexible qui a été facturée le 30 avril 1988 par la société Templeu Spriet : "qu'ainsi, le prévenu ne rapporte pas la preuve que le flexible saisi et expertisé n'est pas celui livré par la société Atlas

par la société Rivaud bail, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société anonyme Atlas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Lefèvre et ATCL du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

dommages et intérêts pour résistance abusive -débouter la société ATTAB de l'intégralité de ses demandes -condamner la société ATTAB au paiement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atlas Foncier, société à responsabilité limitée, dont le siège

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Auchan France et Atac

X..., assuré social, s'étant vu prescrire une attelle d'enroulement, la société Lecante a formé une demande d'entente préalable selon la cotation OS 79 G 02; que la caisse primaire d'assurance maladie

fait qu'un réquisitoire supplétif datant du 30 octobre 2001 alors que le réquisitoire introductif date du 4 janvier 2000 et interrompt la prescription ; que, s'il est indubitable que le compresseur Atlas

que Christiane X... ait eu une attitude agressive initiale, les violences commises par le prévenu furent disproportionnées par rapport à l'atteinte ou à cette menace exercée par une femme portant une attelle

'', ''de commencer tout seul à mettre ses attelles de nuit après qu'il lui a demandé de l'aider pour les mettre'', que de tels actes ''sont critiquables et ne constituent assurément pas de bonnes pratiques

un arrêt n° 581 rendu le 25 septembre 2014 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association syndicale libre des propriétaires du lotissement Te Maru Ata

Il souligne qu’il s’agit de la deuxième procédure engagée contre la SCI ATLAS, pour non-paiement des charges de copropriété.

La créance invoquée par la société ATLAS [G] présente un caractère certain, liquide et exigible.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° F 98-41.498 et M 98-45.045 formés par la société Editions Atlas, société anonyme, dont

JL IMMO ès qualité du [Adresse 6]' [Adresse 2] [Localité 3] Me Valérie GREGOIRE, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE Madame [T] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Me Céline GRINHOLTZ-ATTAL

COMMERCE DE CHARTRES 08/04/2026 JUGEMENT DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1340 Numéro de Procédure collective : 2023RJ223 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : SAS ATEL

[B] tendant au versement d'une soulte formée contre la société civile Atar, et d'autre part, condamné M.