Codes de loi français

Article 1

d'éducation et d'accompagnement au travail, à Novillars, et centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ; Centre Cantoloup Lavallée, à Saint-Clar (Gers) ; Centre de l'enfance Henri

Article ANNEXE 10

exclues) ; - limites Nord-Ouest des parcelles section C n°s 237, 406, 236, 550, 661 et 662 (exclues) jusqu'à la limite Est des parcelles section C 580 et 664 (exclues) ; - limite Est des parcelles section C n°s 580 et 664 (exclues) jusqu'à la rue Henri-Barbusse

Article Annexe

Grandguillot (Dominique), Les Institutions publiques françaises et européennes, Gualino éditeur, collection Les Zoom's , 2008 ; - Leutrat (Jean-Louis), Marie (Michel), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à la DCASPL (bureau de la communication), 3-5, rue Barbet-de-Jouy, 75353 Paris 07 SP. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.

Article ANNEXE

2 003 € 93078BL0177 39, avenue Jules-Ferry. 2 975 Villepinte. 744 000 € 288 274 € 93078ZI0096 Le Merisier. 1 021 Villepinte. 102 000 € 4 663 € 93079B0123 Sous le Jardin. 285 Villetaneuse. 2 500 € 13 801 € 93079E0001 Rue Henri-Barbusse

Article Annexe I

Lorraine Arjomary Prioux/Arjo-Wiggins, usine d'Arches, BP 29, 88380 Arches : de 1960 à 1992 ; Aubertin SA, 10, rue des Métiers, 57790 Yutz : de 1982 à 1991 ; Ateliers Henri Lardet, puis lardet Babcock, puis Babcock entreprise, puis CNIM : 7, rue du Fort

LEGIARTI000034796785

580972651 CH CHATEAU-CHINON 580780054 CENTRE HOSPITALIER LES CYGNES LORMES 580972610 CENTRE HOSPITALIER LES CYGNES LORMES 580780070 CH CLAMECY 580972669 CH CLAMECY 580780088 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580972677 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580781136 CH HENRI

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 23 737 Ile-de-France X.

Article 2

Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M. Solignac-Lecomte (François), président du syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération caennaise ; suppléant : M.

LEGIARTI000032551013

des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges 07 Centre hospitalier d'Ardèche Nord Annonay 15 Centre hospitalier Henri

Article (45 à 50)

Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Petits Osiers SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 Rue de la Batardière Rue Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Marchais SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 D 13 D 951

Article 1

Musée Henri Martin. Figeac. Musée d'histoire de Figeac. Figeac. Musée Champollion-les Ecritures du monde. Labastide-Murat. Musée Murat. Luzech. Musée archéologique. Martel. Musée gallo-romain d'Uxellodunun. Rocamadour.

LEGIARTI000031144013

Libellé CPU CPAM Toulon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840006597 Finess géographiques 840001861 840018337 Etablissement CH D'AVIGNON HENRI

Article 1

Centre national de référence Virus des hépatites B, C et Delta CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie, Département Prévention-Diagnostic-Traitement des Infections, Hôpital Universitaire Henri Mondor, AP-HP, Créteil. 38.

LEGIARTI000048137184

La société France Télévisions a pour objet : Article 4 Le siège social de la société est fixé à Paris (15e), 7, esplanade Henri-de-France.

LEGIARTI000020955767

VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 14 826 Ile-de-France VIII Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 16 501 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 14 027,50 Ile-de-France X.

LEGIARTI000023501793

VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 25 420 Ile-de-France VIII Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 34 081 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri

Article Annexe

VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 36 682 Ile-de-France VIII Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 35 357 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Henri Chatel, son président.