A F lors de la prise en charge à l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP), le 16 décembre 2021 et de déterminer les responsabilités encourues ayant conduit à son décès, le 3 janvier 2022.

2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE : N° RG 25/01707 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WD2N Ordonnance de référé (N° 24/00148) rendue le 20 mars 2025 par le président du tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe

Par jugement du Tribunal Correctionnel d'Avesnes sur Helpes en date du 22 mai 2026, Mme [G] [R] a été condamnée à la peine d'un an d'emprisonnement avec sursis, à une interdiction du territoire français

DU 29 Avril 2022 N° 609/22 N° RG 19/02121 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SVF2 SM/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVESNES SUR HELPE

plus répondre à ses conclusions (page 10) se référant aux pièces du dossier, lesquelles établissaient que les documents à en-tête du Crédit Mutuel avaient été faxés depuis les abattoirs d'Avesnes-sur-Helpe

société Lancry protection sécurité, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 29 février 2016 par le conseil de prud'hommes d'Avesnes-sur-Helpe

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lancry protection sécurité, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 29 février 2016 par le conseil de prud'hommes d'Avesnes sur Helpe

Elle est opposée aux soins. » Le second certificat médical confirmatif du 22 avril 2026 à 16 h indique : « Madame [S] [J], âgée de 35 ans, hospitalisée via le SAU de l'HEGP après avoir sauté dans

#Regina Virginia Hepple protiv Adjudication Officer i Adjudication Officer protiv Anna Stec.#Zahtjev za prethodnu odluku: Social Security Commissioner - Ujedinjena Kraljevina.#Direktiva 79/7/EEZ.

07/05/2026 **** Minute Électronique N° RG 24/03961 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VXGZ Jugement (N° 21/01589) rendu le 17 Juin 2024 par le Juge des contentieux de la protection d'Avesnes sur Helpe

[E] et la MAIF ont fait assigner Mme [O] et la société ACM IARD devant le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe aux fins d'indemnisation des préjudices résultant du sinistre.

[G] [P] et Mme [I] [Q] ont renoncé à la succession de leur grand-mère selon déclaration au greffe devant le tribunal judiciaire d’Avesnes-Sur-Helpe respectivement les 26 septembre 2022 et 27 septembre

SECTION 3 ORDONNANCE DU 07/05/2026 * * * MINUTE ÉLECTRONIQUE : N° RG 25/04883 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WNBS Jugement rendu le 22 juillet 2025 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS, ci-après également dénommée « HEPPNER » dont le siège social est situé à [Localité 2] (RCS Strasbourg n° 769 800 202)

des agents territoriaux actifs et retraités de la commune d’Avesnes-sur-Helpe.

d'Heppner, - condamner in solidum [L] Worldwide Logistics Germany Gmbh & Co.

Par jugement du 12 décembre 2018, le tribunal correctionnel d'Avesnes-sur-Helpe a relaxé les prévenus, et débouté l'administration des douanes de ses demandes. 7.

Comité d'entraide du Kreiz-Breizh, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 10], 3°/ à l'association Comité d'entraide Ti-Jikour, dont le siège est [Adresse 17], [Localité 9], 4°/ à la société Dg Help

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE CABLACCES, QUI ETAIT DEBITRICE A L'EGARD DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX HEPPNER (SOCIETE HEPPNER), D'UNE SOMME DE 823,20 FRANCS, REPRESENTANT

, - interdit à la SELARL Gobert Plassy-Szypula de transmettre à la société Heppner les éléments recueillis le 23 novembre 2022 à l'occasion de l'exécution de l'ordonnance, - débouté la société Heppner