Mme Paulette Z..., veuve C..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Christine, 3 / de Mlle Christine C..., demeurant ensemble résidence Victor Hugo

Bertrand et Hugues X... ses héritiers, à laquelle sont volontairement intervenues les sociétés MMA assurance et MMA IARD assurances mutuelles SAMCF ; Attendu que pour accueillir la demande indemnitaire

Hugues I..., statisticien, demeurant ... de Serres à Bourg Saint-Andéol (Ardèche), 2°) M. Jean-Marie C..., retraité, demeurant Le Clos Les Cerisiers à La Voulte (Ardèche), 3°) M.

Hugues X..., demeurant à Heudlimont, 76260 Saint-Rémy Boscrocourt, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient présents : M.

Hugues Y..., demeurant Cité du Soleil, avenue Jean Moulin, 06220 Vallauris, 3°/ de M. le préfet, commissaire de la République de région, Direction régionale des affaires sanitaires et sociales, domicilié

vingt-trois novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle ROUVIER, LEPITRE et BOUTET

Hugo X..., demeurant 606 CD 53, 59232 Vieux Berquin, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société SMH Néopost, société

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boutet, avocat de M. A, - les conclusions de M.

à la société BWT France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 7°/ à la société Gesten, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 8°/ à la société Hugo

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées (CREAI) d'Ile-de-France, dont le siège est 5, Place Victor Hugo

Hugo de Z..., demeurant 44, avenue F. Billon, Bruxelles (Belgique), en cassation d'un jugement rendu le 24 aout 1993 par le tribunal d'instance de Tarascon, au profit de M.

Victor Hugo, 42028 Saint-Etienne Cedex 1, 2°/ M. Paul-Henri B..., demeurant ..., 3°/ M. Henry E..., demeurant ..., 4°/ M. David A..., demeurant ..., 5°/ M. Filipe Z...

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.

Bouret, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mme Lebée, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

par une seule décision ; Considérant que le maire de La Baule, par un arrêté en date du 21 septembre 1988, a autorisé l'installation d'un chantier de construction dans la portion de l'avenue Victor Hugo

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de Me Spinosi, avocat de la CRCAM du Nord, de la SCP Rouvière et Boutet,

A..., demeurant à Fréjus (Var), Angle rue Pasteur et avenue Victor Hugo, 4 / de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Var, dont le siège est à Draguignan (Var), "Les Mégatis", avenue Paul

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Monsieur [O] [T] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier