Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372420cd58014677412985
11 mai 2004
11 mai 2004
Tor-Leif Walker, demeurant Bâtiment E, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 27 / Mme Isabelle Istre, épouse Walker, demeurant Bâtiment E, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt
Source officielle1re Chambre A
61636ee177a1403986670c11
12 avril 2011
12 avril 2011
barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [B] [V] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70f
24 juin 2008
24 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2008.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000032496603
4 mai 2016
4 mai 2016
les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, avocat de la commune de Mireval-Lauragais et à la SCP Potier de la Varde-Buk Lament, avocat de M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008254357
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 février et 15 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Isabelle A, domiciliée ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2d
19 septembre 2012
19 septembre 2012
née le 20 Juillet 1932 à SFAX (SUISSE) ... 13980 ALLEINS Comparant en personne INTIMES : Madame Mireille Z... ... 20230 POGGIO MEZZANA Comparant en personne Madame Isabelle Y...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000038253961
20 mars 2019
20 mars 2019
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Lemesle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Anne
Source officiellesoc
6137232ecd58014677406793
18 novembre 1998
18 novembre 1998
Gérard Z..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° B 96-44.660 formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° C 96-44.661 formé par Mme Martine Y..., demeurant ..., résidence
Source officiellesoc
61372315cd5801467740537a
18 novembre 1998
18 novembre 1998
par la société HLM Le Logement français, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de Mlle Isabelle
Source officiellecomm
61372283cd580146773fde9c
5 décembre 1995
5 décembre 1995
François D..., demeurant ..., 5 / de la société Isaverre, société anonyme, dont le siège est ..., 38110 La Tour du Pin, 6 / de M.
Source officielleciv1
613721dbcd580146773f8270
2 décembre 1992
2 décembre 1992
.., demeurant ..., à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1990 par la cour d'appel de Toulouse (1ère et 2ème chambre civiles), au profit : 1°) de Mme Isabelle
Source officiellesoc
613723c9cd5801467740e26f
28 juin 2001
28 juin 2001
social est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, notamment son Président-directeur général domicilié audit siège, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE de : Mme Isabelle
Source officielleciv3
6137239bcd5801467740bfbf
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Jean Luc X..., tous deux demeurant ..., 3 / Melle Isabelle X..., demeurant 358, Résidence Docteur Aymé, 84300 Cavaillon, 4 / Melle Coralie X..., 5 / M.
Source officiellecr
61372552cd5801467741cc07
11 mai 1992
11 mai 1992
, le onze mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9a2
15 juin 1988
15 juin 1988
(Gironde), 2°/ de Madame Isabelle X... épouse TERRIEN, demeurant ... de Pommier, Bordeaux (Gironde), 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Garonne, dont le siège est à
Source officielleciv1
6137225bcd580146773fc488
23 novembre 1994
23 novembre 1994
X..., veuve Y..., remariée Sweid, demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de ses trois enfants : - Elodie, Jocelyne, Hélène, née le 27 mars 1979, - Hélène, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c710
24 juin 2008
24 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c711
24 juin 2008
24 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2008.
Source officielleChambre 1-11 référés
62cd0ebee91c8e9fcf07121d
11 juillet 2022
11 juillet 2022
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936139
27 juillet 2009
27 juillet 2009
26 juillet 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Delphine Hedary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bachellier, Potier
Source officiellePage 4 sur 21