CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

Février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F 19/00302 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Valérie POITOU

Par conclusions notifiées le 30 septembre 2005, la BANQUE POPULAIRE DES ALPES demande à la Cour de : - débouter Madame Isabel Z... née Y... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Madame Isabel Z.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ... le Grand, en cassation d'un jugement rendu

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Abshir Advisors, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat des sociétés

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé

rendus le 28 février 1997 par le conseil de prud'hommes de Guebwiller (section industrie) , au profit : 1 / de Mme Carine D..., demeurant ..., 2 / de Mme Sandra C..., demeurant ..., 3 / de Mme Isabelle

par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-DAVID & Associés, avocats au barreau de LYON, substitué par Maître Stéphanie STAEGER, avocat au barreau de Lyon Madame Isabelle

CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T

mandataire judiciaire, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la Société de fait de Maître X... et Y..., avocats ... 21065 DIJON CEDEX cité à personne par acte de la SCP Isabelle A... et

Jean-Louis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ..., défenderesse à la

APPEL DE [Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales JAF CABINET 2 JUGEMENT DE DIVORCE DU 08 AVRIL 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle

ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence; Attendu que, pour déclarer recevable la constitution de partie civile d'Isabelle

Attendu que, par l'arrêt attaqué, la Cour et le jury ont, à la majorité absolue des votants, condamné X... à 30 ans de réclusion criminelle, pour avoir, le 25 mai 1992, volontairement donné la mort à Isabelle

ARRET N° N° RG 23/02581 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G5Q4 [B] [H] C/ Association AGC CERFRANCE POITOU-CHARENTES Loi n° 77-1468 du30/12/1977 Copie revêtue

/0004 A l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal judiciaire de BORDEAUX, Tenue le 11 JANVIER 2024 à 15h00, par Madame Sandrine PINAULT, Juge de l’exécution, Assistée de Madame Isabelle