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71 résultats pour « Jack CANNARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 55-21

—

Le jeu du poker trois cartes se joue avec un jeu de cinquante-deux cartes, de même type et de même format que les cartes de black-jack et de punto banco. Au début de chaque séance, il doit être fait usage de cartes neuves.

Article 55-16

—

Le jeu du stud poker de casino se joue avec un jeu de cinquante-deux cartes, de même type et de même format que les cartes de black-jack et de punto banco. Au début de chaque séance, il doit être fait usage de cartes neuves.

LEGIARTI000043856708

—

réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration Installation et maintenance de cuisines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration Elevage de pintades, de canards

Article 55-14

—

Le jeu du punto banco se joue avec six jeux de cinquante-deux cartes d'un tarotage à teinte unie, trois d'une couleur et trois de l'autre, de même format que les cartes de baccara et de black-jack.

LEGIARTI000036612924

—

Famille des Anatidae (Anseriformes) Anas acuta Linnaeus, 1758 : Canard pilet Famille des Diomedeidae (Procellariiformes) Thalassarche melanophris (Temminck, 1828) : Albatros à sourcils noirs Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Anatidae (Anseriformes) Anas acuta Linnaeus, 1758 : Canard pilet Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates leucorhous (

LEGIARTI000030063687

—

POIDS CORPOREL DIMENSION SURFACE HAUTEUR LONGUEUR DATE D'APPLICATION Canards 1er janvier 2017 jusqu'à 300

Article ANNEXE 2

—

une ou des entreprises du secteur de la restauration 100 Installation et maintenance de cuisines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration 101 Elevage de pintades, de canards

Article 35

—

Reproduisant les dispositions suivantes : Le jeu du black-jack se joue avec six jeux de 52 cartes, trois d'une couleur et trois de l'autre.

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 6° Anseriformes (Canards, oies, cygnes, etc.) - Anhimidés (Kamichis) s.o. s.o. 1 et plus - Branta canadensis (Bernache du Canada) s.o.

Article Annexe I

—

Ecouves AC 63, AC 64 Maison forestière des Ratelets et garage Tourouvre-au-Perche H127, H128 en partie, H 502 Maison forestière de la Herse Belforêt-en-Perche 154 E 10 en partie, 154 E 11,154 E 12,154 E 13 en partie Maison forestière Le Canard

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