LES TOQUERANTES demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Jean-philippe MAGRET de la SELAS MAGRET, avocat au barreau de LIBOURNE Défenderesses à l'incident, Appelantes d'un jugement

; que les parties civiles ne contestent pas que les contrats des centres Leclerc faisaient l'objet d'une garantie négociée dans le cadre de la coassurance ; que, d'ailleurs, la société Assurances Chevalier

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE LES EPOUX JEAN Y..., SE PRETENDANT PROPRIETAIRES DE CHEVAUX SE TROUVANT SUR LE DOMAINE D'HENRI HIVERT, ONT FORME TIERCE OPPOSITION A UN JUGEMENT

en Tunisie (USIC) qui fournissait le spectacle, les chevaux et une troupe de cavaliers professionnels ; qu'au cours de la fantasia, le cheval de Faouzi X... a heurté une lice posée en travers de la piste

Jean-Pierre X... et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la Société d'encouragement à l'élevage du cheval français, - les conclusions de Mme Daussun, Commissaire du gouvernement ; Considérant

né le 4 décembre 1933 à CHALLANS (85) ... 85300 SALLERTAINE 2o) Madame Jeanne Marie A... épouse X...

A compter de 1999 Jean-Michel Y...a exercé son activité dans le cadre d'une EARL Ecurie Jean-Michel Y....

de : - constater qu'il est bien le propriétaire des quatre chevaux revendiqués par Kristina Y... ès nom ou qualités ; en conséquence : - ordonner la restitution des quatre chevaux dans le délai de

est Jean-Pierre Y... ; que Chantal X...- Y... se servait du cheval, qu'elle montait quand l'accident a eu lieu ; qu'elle soutient que Jean-Pierre Y... en avait conservé la garde ; que les déclarations

Pour l'alimentation des chevaux, il s'approvisionne en avoine exclusivement auprès des établissements Guy MICHEL (devenus ANJOU MAINE CÉRÉALES), grainetier spécialisé dans l'alimentation pour chevaux de

Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1997, qui les a condamnés, la première, pour exécution d'un travail clandestin, aide à l'entrée, à la circulation

N° RG 26/01092 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B6M ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 04 avril 2026 à 14h25 Nous, Delphine CHEVALIER

en cause monté par Jean-Michel Y... a commis une incartade au moment où un autre cheval se désunissait, que ce cavalier s'attendant à être disqualifié s'est alors écarté au galop pendant une vingtaine

DU 33 RUE ETIENNE CHEVALIER 33 rue Etienne Chevalier 95100 ARGENTEUIL représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - No du dossier 20070658 assistée de Maître A..., avocat au barreau de Paris

[B] [P] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Bertrand ADOLPHE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [O] [P] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Jean

Lucien XX..., 43°/ de Mme Nicole XX..., demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 44°/ de M. Jean-Paul XY..., 45°/ de Mme Armelle XY..., demeurant ensemble ..., 46°/ de M.

X...à payer à l'association Les amis du cheval et de la nature la somme de 2 500 € ; rejette la demande de M.

Jean-Paul Y...