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6 208 résultats pour « Jean Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722fccd58014677404110

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Robert Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 décembre 1997, où

Source officielle

Page 4 sur 311

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb5

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Jean Robert Y...

Source officielle
CC

civ3

613723cbcd5801467740e3ed

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Jean Robert Y..., demeurant ..., 33290 Blanquefort, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007786491

Admin. suprême

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Jean-Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

613722bbcd58014677400c13

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Jean-Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1994 par le tribunal d'instance de Thionville, au profit de la société La Bred, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6976

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Jean-François X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société anonyme Dufour Tassel, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Reims (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93700

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Jean Robert Marcel Z...

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f95e

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

territoire français, a sollicité le relèvement de cette interdiction ; Que cette requête a été rejetée par l'arrêt attaqué ; Attendu qu'à l'appui de son pourvoi, le demandeur fait valoir que Me Jean-Robert

Source officielle
CC

civ1

60794cff9ba5988459c47c4e

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Jean, Robert et Pierre X... ont, en 1994, assigné les époux A... et M.

Source officielle
CC

civ1

61372172cd580146773f3d78

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Jean, Robert A..., demeurant ... (Manche), 2°/ Mme Elise, Marie A..., épouse de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008050369

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

Jean-Robert X..., demeurant Mata Utu B.P. 275 à Wallis et futuna ; M.

Source officielle
CC

civ2

613723b1cd5801467740cfd0

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Jean, Robert, Henri Y..., 2 / Mme Eliane, Jeanne X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre civile

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742375e

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

mère, concubine, ami), signé des ordres de virement et de retrait concernant les comptes ouverts par ces personnes auprès du Crédit Agricole et le compte de la SARL Y...- X... gérée par son demi-frère Jean-Robert

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3bc6

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

Jean Robert Y..., demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137218acd580146773f49d3

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Jean, Robert, Joseph Y..., demeurant à Chilly-Mazarin (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section B), au profit de Mme Sophie, Adèle

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007704632

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Jean-Robert , demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière, Mme I... épouse O... L... demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière, le Général C...

Source officielle
TJ

Référés

696574c8cdc6046d4712dfb7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DUFAU JEAN ROBERT, dont le siège social est sis [Adresse 10] non comparante SAM SMABTP assureur de la société DISFEB, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Maitena HUERTA, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b64

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me CHAMBARETAUD, avocat (bénéficie d une aide juridictionnelle totale numéro 2002/011004 du 05/09/2002) INTIMES: Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bda

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me CHAMBARETAUD, avocat (bénéficie d une aide juridictionnelle totale numéro 2002/011004 du 05/09/2002) INTIMES: Monsieur Jean

Source officielle
CC

civ2

613720cecd580146773ee89d

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Jean, Robert Z... ; 2°)- Madame Clarisse X... épouse Z... ; demeurant ensemble à

Source officielle