Jean-Claude, - Z...

B... un fusil à pompe et des munitions ainsi qu'un trébuchet, ustensile nécessaire au conditionnement des stupéfiants ; que Jean B... a reconnu être en relation d'affaires avec Maurice A...

qui lui faisaient mal pour crier alors qu'il continuait durant cinq à dix minutes tout en la regardant ; Qu'elle s'était à l'issue, rhabillée et avait pu prendre la fuite ; Que Mme X... remettait

ans par ascendant ou personne ayant autorité et, en répression, condamné à 3 ans d'emprisonnement à titre de peine principale, et prononcé la peine de privation de tous les droits civiques et civils durant

Jean-Claude I... à propos de l'attestation qu'il dit avoir rédigée à la demande de M.

Jean-Claude, - Y...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2004, qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise, de la délégation unique

Jean, - LA SOCIETE I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 14 novembre 2002), que Jean-Pierre X..., alors qu'il se

Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

ans d'emprisonnement dont 20 mois avec sursis et 500 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I-Sur les pourvois formés par Jean

de son service, glissant avec Marie-Laure Y..., Sophie Z... et Sophie B... au plan personnel et intime, comportement manifesté à l'égard des trois jeunes femmes par des invitations au restaurant et en

"prend acte de la possibilité de garder le silence lors de ses auditions successives durant sa garde à vue" et celui de demander, s'il le souhaitait, de s'entretenir avec un avocat dès le début de la garde

707,08 francs ; "alors que la qualification de concubine qui s'applique à une situation de pur fait ne peut permettre, en l'absence de la constatation d'une chance de stabilité et de durabilité durant

A... a toujours été violent avec ses enfants, n'avait pas interjeté appel de la décision du juge des enfants de confier Anthony et Maxime à leur père après deux ans de placement, qu'elle ne s'était pas

En effet, durant les trois années d'expertise, M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

en provenance des véhicules, tels qu'ils apparaissent sur les photographies annexées au procès-verbal ; qu'il résulte de l'ensemble de ces éléments que si Sylvie Y... a roulé sur l'accotement droit durant