C/ Martine Z... venant aux droits de Monsieur Jean Jacques Y... décédé le 12 Avril 2008 ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame A. née Françoise R., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Monsieur Jean

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Jacques X..., domicilié ... (20e), en cassation d'un jugement

Norbert, Jacques, 13°) Monsieur EUPHROSINE K..., 14°) Madame EUPHROSINE O..., 15°) Madame L... Stéphanie, 16°) Monsieur M... Jean-Marie, Laure, 17°) Monsieur P...

Huber à Hoenheim le véhicule automobile BMW gris métallisé d'Enrico X... qu'ils laissaient verrouillé dans le garage; que les enquêteurs procédaient à l'interpellation de Jean-Jacques Huber, président

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

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Jean-Jacques X...

Jean-Luc X..., demeurant ... et M.

Jacques X... a saisi le Tribunal de grande instance d'Ajaccio d'une requête aux fins d'adoption simple de Jean-Claude Z....

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc X... du chef de vol, a confirmé

Représentée par Me Gérard DERUSSY (TOQUE 48), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Jean-Jacques Raymond Georges Alix Y... ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté par Me Isabelle

Jean-Louis ZF..., 17 / de Mme Martine YR..., 18 / de Mme Patricia YP..., 19 / de Mme Béatrice ZY..., 20 / de M. Pascal XU..., 21 / de M. Michel S..., 22 / de M.

sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SPICERS FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 27 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Jacques

Jean-Jacques et Michel X... la nue-propriété des meubles et immeubles et, à titre particulier, la somme de 10. 000 francs à MM.

APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... né le 02 Août 1937 à SAINT AMAND LES EAUX (59731), demeurant ...

Jean-Paul J..., 2°/ de M. Jacques E..., 3°/ de M. Jean-Claude S..., 4°/ de M. Stéphane Y..., 5°/ de M. Yves T..., 6°/ de M. Jacques Z..., 7°/ de M. Daniel A..., 8°/ de M.

Madame Annick X... épouse Y... ... 29250 ST POL DE LEON représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de la SCP GOURIOU-MARTIN, avocats Monsieur Gwénaël Y...

APPELANT Monsieur Jean-Jacques Y... né le 25 juillet 1945 au Caire (Egypte), de nationalité française, dirigeant d'entreprise, ... 75016 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Jean-Jacques, prévenu, - Y... Roger, - Z... Ginette, épouse Y..., - Y... Martine, - A...