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715 résultats pour « Jean-Marc Lacoste »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Eric X

6137252dcd5801467741b99c

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : X...

Source officielle
CC

civ1

61372234cd580146773fb121

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Fouret, Mmes Lescure, Delaroche, Marc, M. Aubert, conseillers, M. Laurent- Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0de

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Jean-Louis X..., demeurant "Avoise", à Radon (Orne), 3 ) de Mme Pascale Y..., demeurant ..., à L'Aigle (Orne), prise en sa qualité de représentant des créanciers de M.

Source officielle
CC

civ1

613721f5cd580146773f90b4

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Jean-Marc A..., demeurant Tour Juin, 14, avenue Champs Lasniers à Les Ulis (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit

Source officielle
CC

civ1

613721fbcd580146773f93bc

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Pierre Belleville, demeurant 87, rue de la Libération à Saint-Jean de Maurienne (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cc02fc178212f7d905

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ZOTTA - 797 SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 ENTRE S.A.

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f9588

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Jean F..., demeurant "Le Horla", ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Jacques B

61372537cd5801467741bec1

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Marie X..., blessant le mari de celle-ci ; que, sur les poursuites engagées contre Jean-Jacques B... des chefs de blessures involontaires et de contravention au Code de la route, Fernand X... et le Groupe

Source officielle
CC

cr

ès annulation dans la procédure suiviec/Evelyne X

61372531cd5801467741bbff

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d396

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Jean-Marc X..., demeurant Petite Lacoste, Quartier Pilles, 40090 Bascons, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1997 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre civile), au profit de la compagnie

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b940

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1989 qui a relaxé Claude X... du chef de tromperie et a débouté les parties civiles de leurs

Source officielle
CC

civ1

61372232cd580146773fb034

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Jean-Jacques Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de M.

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f978e

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Caen (1re chambre, section civile et commerciale, 1re section), au profit de la Compagnie générale de location d'équipements, prise en la personne de son représentant légal, domicilié au siège, ... à Marcq-en-Baroeul

Source officielle
CC

civ1

6137227fcd580146773fdb8b

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Jean Y..., 2 / Mme Y..., née Madeleine Z..., demeurant ensemble "Le Bourg" à Sury-en-Vaux (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit

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CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f94

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jean X... né le 27 Mars 1938 à ST VINCENT DE TYROSSE (40230) Lot.

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CC

cr

61372550cd5801467741cb41

Cassation

28 juin 1991

28 juin 1991

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingthuit juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

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CC

civ1

6137223ccd580146773fb56f

Cassation

8 juillet 1994

8 juillet 1994

Jean-Marie Y..., pris en sa qualité de représentant du GAEC de Montfort, dont le siège social est à Demange-les-Eaux (Meuse), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdc00

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Jean-Marie Z..., demeurant ... à Aix-les-Bains (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 3e section), au profit de Mme Marie-Claude B

Source officielle
CC

civ1

6137220ecd580146773f9e0d

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Jean F..., demeurant et domicilié "Le horla", ...

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CC

cr

écembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Yves A

61372553cd5801467741cc69

Cassation

21 novembre 1991

21 novembre 1991

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-et-un novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

Source officielle

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