CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
849 résultats pour « Jean-Marc Poisson »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Hornaing, Rue Jean-Duez, A 580, Jardins ouvriers : 394, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 581, Jardins ouvriers : 237, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 582, Jardins ouvriers : 250, foli. : 0.
Article R436-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02
-Il est interdit en vue de la capture du poisson : 1° De pêcher à la main ou sous la glace ou en troublant l'eau ou en fouillant sous les racines et autres retraites fréquentées par le poisson.
Article R436-59
Dans la zone comprise entre la limite de salure des eaux et les limites transversales de la mer, les filets et engins permettant la pêche des poissons migrateurs, à l'exception de l'anguille de moins de 12 centimètres, doivent être retirés de l'eau pendant
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Muscat de Saint-Jean-de-Minervois" est homologué.
Article R436-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45
En vue d'assurer la protection du poisson, le préfet peut autoriser l'évacuation et le transport dans un autre cours d'eau ou plan d'eau qu'il désigne des poissons retenus ou mis en danger par l'abaissement artificiel du niveau des eaux.
Article 4
Le siège social est établi à : 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.
Article 36
Tous rejets de déchets, y compris les déchets organiques et les déchets de poissons, sont interdits dans les zones de protection renforcée marines.
Le siège social est établi à : 15-17, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.
Article 6
Pour la campagne 1981-1982, le prix d'achat des alcools rectifiés extra-neutres de betteraves, racines, tubercules et tiges de plantes annuelles, des alcools de vin, de marc de raisin, des alcools de pomme ou de poire, de cidre ou de poiré et des alcools
Article 2
La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musées Fernand Léger à Biot, Marc Chagall à Nice et La Guerre et la Paix de Picasso à Vallauris
Article 5
Pour la campagne 1983-1984, le prix d'achat des alcools rectifiés extra-neutres de betteraves, racines, tubercules et tiges de plantes annuelles, des alcools de vin, de marc de raisin, des alcools de pomme ou de poire, de cidre ou de poiré, et des alcools
Article ANNEXE V
L'AUTOROUTE A 43 ENTRE AITON ET LE FRENEY ET LE FRENEY ET LA PLATE-FORME D'ENTRÉE AU TUNNEL DU FRÉJUS À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2010 Véhicules de classe 1 Modane 1,60 Saint-Michel 2,40 0,70 Saint-Julien x x x Saint-Jean
Les tailles et poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins sont fixés, dans les zones concernées, à l'annexe I du présent arrêté.
Article 9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27
Le poisson capturé pendant ces pêches ne peut être ni colporté, ni mis en vente, ni vendu, ni acheté.
Le poisson capturé pendant ces pêches ne pourra être ni colporté, ni mis en vente, ni vendu, ni acheté.
Le décret du 15 mai 1940 instituant un contrôle de la fabrication des conserves de poissons, crustacés et autres animaux marins est abrogé.
Article 7
Joseph-Bédier entre l'avenue Leconte-de-Lisle et la rue Roger-Payet ; - limite Nord de la parcelle section DP n° 429 entre les rues Bédier et Bridet ; - rue Bridet entre la limite Nord de la parcelle section DP n° 429 et l'avenue Joseph-Bédier ; - rue Jean-Bertho
Article 3
Concernant les poissons, sont considérés comme produits issus de l'élevage les poissons non issus d'un prélèvement direct dans le milieu naturel.
Les boissons spiritueuses prêtes à être commercialisées avant la date de publication du présent arrêté et qui répondent aux conditions fixées par le présent cahier des charges peuvent bénéficier de l'indication géographique " Marc de Provence " si elles
Page 4 · 849 résultats