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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008206952
5 septembre 2003
Jean U, à M. Francis V, à M. Alfred W, à M. Richard X, à Mme Jane Y, à M. Jean Z, à M. Lucien AA, à M. Maurice AB, à Mme Jeannette CQ, à M. Henri AC, à M. Georges AD, à Mme Paulette AE, à M.
civ3
6137266ccd58014677425749
20 décembre 1993
Jean-Pierre X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), avenue Paul Dalbret, 5 / M. Lucien A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), avenue Paul Dalbret, 6 / Mme D... née Hernandez, demeurant ...
cr
613726a7cd580146774276b2
7 février 2007
K..., Marguerite M..., Jean-Marie U..., Jeannette V..., Michel XW..., Noël L... et Jeanne Le XX... ; que Jean-Luc K..., né en 1954, exerçait une activité pendant la période durant laquelle il a été visité
civ2
61372173cd580146773f3da4
13 mars 1991
Loïck R..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse S..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean S..., 39°) M.
61372175cd580146773f3e8a
Loïck Q..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse R..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean R..., 39°) M.
61372175cd580146773f3e8b
61372176cd580146773f3f07
Loïck P..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine C... épouse Q..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean Q..., 39°) M.
61372564cd5801467741d534
19 septembre 1995
de la profession d'agent immobilier ; "aux motifs que Regain avait admis avoir perçu en février 1991 puis, pendant quatre ou cinq mois, des loyers pour un appartement dont la propriétaire était Jeanine
61372589cd5801467741e951
17 mai 1993
. ; "aux motifs que, "en août 1989, Jeanine A... reçut la visite d'un homme qui lui proposa des statuettes en ivoire et malgré son refus lui laissa sa carte sur laquelle était inscrit "Charles Y...,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100859
6 octobre 2010
d'abandonner son prénom originel « Malika » ; que le 15 septembre 2005, celle-ci a expressément accepté la francisation de son prénom « Malika » en « Louise », alors que l'un des prénoms suivants « Jeannette
èse d'un complot judiciaire de Cécile Zc/Jean-Paul X
61372638cd58014677423ddb
25 janvier 2005
Jean-Paul, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 21 septembre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viols
61372175cd580146773f3e89
61372176cd580146773f3f06
61372179cd580146773f4106
Loïck R..., demeurant ensemble à Kéraudren, Locquirec (Finistère), 37°) Mme Catherine D... épouse S..., demeurant Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 38°) M. Jean S..., 39°) M.
soc
61372167cd580146773f37a5
26 septembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ecole active bilingue Jeannine Y..., dont le
613721accd580146773f5ef2
30 juin 1992
(Hauts-de-Seine), 2°) Mme Hélène, Jeannette B..., demeurant ...
Pôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cda
10 mai 2017
Le garage Jeannin a procédé à la mise à jour du logiciel.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00024
17 janvier 2018
automobiles 10, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , exerçant sous l'enseigne Jeannin automobiles 10 & Jeannin New Car 10, 2°/ à la société Jeannin auto
Cour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edd
2 février 2018
A... et de la société Immobilière Rolline, - condamné Mme Jeannine A... à verser à la société Immobilière Rolline une somme de 12.600 €, - débouté Mme Jeannine A... de sa demande indemnitaire à l'encontre
613724f1cd58014677419aca
2 avril 1990
Jeanine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1987, qui, après relaxe de B...
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