Joseph, Emile Z..., 2°/ de Mme Julie Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ...

Joseph, Marie C..., demeurant à Granville (Manche), ..., 3°/ Mme B..., Marie-Thérèse X..., épouse de M.

Vaissette, conseiller rapporteur, MM. J..., A..., Z..., E..., Y..., K..., D..., H... F..., M. Boscheron, conseillers, M. B..., Mme C..., M. Pronier, conseillers référendaires, M.

siège est à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1986, par la cour d'appel de Paris (8ème chambre section A), au profit : 1°/ de Monsieur Ernest, Joseph

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit du centre hospitalier régional de Saint-Etienne, dont le siège

Jean-Claude Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit de Mme X..., Jeanne, Josèphe, Marie Y..., demeurant à Suresnes (Hauts-de-Seine

Joseph Y..., demeurant ... (Dordogne), 2°) Mme Marie Annick Y..., née Z..., demeurant ...

Joseph, Edouard Z..., demeurant Jarry Plats, boulevard Marquisat de Houelbourg, zone industrielle de Jarry à Y...

siège social est à Ajaccio (Corse), Résidence Prince Impérial, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jean, Joseph

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile), au profit de Madame Joseph Y... épouse A..., demeurant à Aubagne Les Aires

André, Robert, Joseph X..., demeurant ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M.

Charles X..., pris en sa qualité de réprésentant des consorts X..., demeurant domaine Saint-Joseph, route de Beaucaire, Nîmes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel

Joseph X..., 2°) Mme Maryse Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Pierre X..., demeurant "Les Pins parasols", chemin de Saint-Joseph au Cannet-Rocheville (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Joseph, Alonso A..., 4°/ de M. Alonso, Bernard A..., 5°/ de M. Jean B..., 6°/ de M.

par : 1°/ Madame Odette, Eugénie, Berthe G..., veuve de Monsieur Y..., demeurant à Paris (2e), ..., 2°/ Monsieur X..., Georges, Alix Y..., demeurant à Paris (15e), ..., 3°/ Monsieur Patrick, Joseph

Juliette X... épouse D..., demeurant tous deux à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1987, par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit : 1°/ de Monsieur Joseph

Joseph X..., demeurant à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier de Lupino, 2°/ Mme Catherine X..., épouse C..., demeurant à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier de Lupino, 3°/ Mme Marie X..

Joseph Y..., demeurant Résidence de l'Aiguebrun (Vaucluse), APT 003, 2°/ de Mme A..., née Paulette Y..., demeurant Quartier Roosalire (Vaucluse), APT 003, 3°/ de M.

Alexandre, Henri, Joseph Z..., 2°/ de Mme Suzanne, Hélène, Maria X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...