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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964d41ad74d62c181894
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616260348672d229b8816341
3 avril 2014
3 avril 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 03 AVRIL 2014 gtr (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Présidente) SÉCURITÉ SOCIALE N° de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6036ea405a951787870f4ad5
2 juillet 2015
2 juillet 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 JUILLET 2015 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) PRUD'HOMMES N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dc8c25a97f0381f4f83
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e04c25a97f0381f5158
16 octobre 2014
16 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) PRUD'HOMMES N°
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a6c52714c33ca5bd98
15 juillet 2024
15 juillet 2024
’AIN Dossier : N° RG 23/00013 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GHZM Décision n°24/00732 Notifié le à - [V] [N] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS RANDSTADc/CPAM DE LA GIRONDE
6036119b162d03760201338d
29 décembre 2015
29 décembre 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Florence CHANVRIT Adjointe Administrative Principale faisant fonction de greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINE VENANT AUX DROITS DE L'URSSAF DE LA GIRONDEc/SARL JET SET
6036b9bc2cdca65a1bc584f1
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e04c25a97f0381f515c
19 juin 2014
19 juin 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e28c25a97f0381f52ce
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60361a02dc4f827dedac5be2
17 décembre 2015
17 décembre 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 DÉCEMBRE 2015 (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e18c25a97f0381f521a
28 mai 2014
28 mai 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616243bc1217cad6c01648ff
28 mai 2014
28 mai 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 MAI 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) BAUX RURAUX N° de rôle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
BANQUE DE FRANCEc/CHSCT BANQUE DE FRANCE AQUITAINE
60376038d861133d87439cd0
2 avril 2015
2 avril 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 AVRIL 2015 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) CONTENTIEUX N° de
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ff
5 février 2008
5 février 2008
assistée de Me Christian PERRET avocat au barreau de BELLEY INTIMES : Monsieur Jean-Marc X... ... 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE représenté par Me MOREL avoué à la Cour assisté de Me LARMARAUD
Source officielleJEX cab 1
695d640c75782d5f06005c6f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 25/81853 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBC6I N° MINUTE : CCC aux parties par LRAR CCC à Me VERZENI par LS CE à Me LARMARAUX par LS LE SERVICE DU JUGE DE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Société SAINT GOBAIN EMBALLAGEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE
615e0e45c25a97f0381f5439
30 octobre 2014
30 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS ARCELORMITTAL MEDITERRANEEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
6160964c41ad74d62c181890
30 octobre 2014
30 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603733a35469e10e965dab01
21 mai 2015
21 mai 2015
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61625103929f6bffa995b3c6
10 avril 2014
10 avril 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 10 AVRIL 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) SECURITE SOCIALE N°
Source officiellePage 4 sur 21