Codes de loi français

Article TABLEAU D

adjudicataires des droits des jaugeage des liquides ; - Les fermiers des droits de pesage et mesurage ; - Les fournisseurs d’objets de consommation, dans les cercles ou sociétés ; - Les directeurs de diorama, panorama, géorama, néorama ; - Les fermiers de fontaines

Article R512-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 15

de l'usager et que les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du présent code sont protégés, pour les usages domestiques suivants : 1° Le lavage du linge ; 2° Le lavage des sols intérieurs ; 3° L'évacuation des excreta ; 4° L'alimentation de fontaines

Article (1 à 4)

BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry Rond-point des Etats-Unis SOISSONS N 2 SOISSONS/BELLEU 2 Avenue de Coucy D 1 SOISSONS Place de Laon SOISSONS 2 Avenue des Fusillés de Fontaine

Article ANNEXE 14

Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine. Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill.

Article Annexe

Linay ; Liry ; Logny-Bogny ; Longwé ; Lonny ; Louvergny ; Lumes ; Mairy ; Maisoncelle-et-Villers ; Malandry ; Manre ; Maranwez ; Marby ; Marcq ; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ; Mars-sous-Bourcq ; Marvaux-Vieux ; Matton-et-Clémency ; Maubert-Fontaine

Article 2-2

2024 inclus, le “club France paralympique” organisé par le Comité paralympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de la Villette, située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord de la place de la fontaine

Article Annexe 41

Metz Avenue des Deux-Fontaines jusqu'à la limite sud des parcelles section HM n°s 29 et 48. Limite ouest des parcelles section HM n°s 48, 117, 168 et 165. Limite sud de la parcelle HM 106. Limites sud et ouest de la parcelle HM 83.

Article Annexe I

. - Ombles (Salvelinus) : O. chevalier (S. alpinus), Saumon de fontaine (S. fontinalis), O. d'Amérique (S. namaycush). Argentinides (Argentinidae). - Argentines (Argentina) : Grande Argentine (A. silus), Petite Argentine (A. sphyraena).

Article ANNEXE

Saint-Germain-du-Corbéis. 61407 Sainte-Honorine-la-Chardonne. 61417 Saint-Loyer-des-Champs. 61433 Saint-Nicolas-des-Bois. 61444 Saint-Philbert-sur-Orne. 61447 Saint-Pierre-du-Regard. 61462 Sarceaux. 61465 Ségrie-Fontaine

Article Annexe

38085 Charvieu-Chavagneux. 38097 Chavanoz. 38105 Chirens. 38111 Claix. 38118 Colombe. 38126 Corenc. 38133 Coublevie. 38150 Domène. 38151 Echirolles. 38158 Eybens. 38159 Eydoche. 38167 Flachères. 38169 Fontaine

Article Annexe

Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article 1

Auvergne EPLEFPA du Bourbonnais Site de Lapalisse EPLEFPA des Combrailles Site de Pontaumur Basse-Normandie EPLEFPA d'Alençon-Sées Site d'Alençon Bourgogne EPLEFPA de Quetigny - Plombières-lès-Dijon Site de Plombières-lès-Dijon EPLEFPA de Fontaines

Article 1

Groupe II : métiers du bâtiment et des travaux publics Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie

Article ANNEXE

Site archéologique des Fontaines Salées (Bourgogne). Abbaye de Cluny (Bourgogne). Tumulus de Barnenez (Bretagne). Alignements de Carnac (Bretagne). Maison de Renan (Tréguier, Bretagne).

Article Annexe 2

02236 Crécy-au-Mont ; 02245 Cuffies ; 02260 Danizy ; 02262 Deuillet ; 02269 Dorengt ; 02286 Esquéhéries ; 02287 Essigny-le-Grand ; 02288 Essigny-le-Petit ; 02293 Etaves-et-Bocquiaux ; 02302 Faverolles ; 02312 La Flamengrie ; 02318 Folembray ; 02323 Fontaine-Uterte

Article ANNEXE 10

237, 406, 236, 550, 661 et 662 (exclues) jusqu'à la limite Est des parcelles section C 580 et 664 (exclues) ; - limite Est des parcelles section C n°s 580 et 664 (exclues) jusqu'à la rue Henri-Barbusse ; - rue Henri-Barbusse jusqu'à la rue de la Fontaine-Valjean

LEGIARTI000026790432

Douet Champion De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1531100 Cours d'Eau 08 du Moulin De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1530800 Ruisseau de la Fontaine

Article Annexe 1

Darvault ; 77159 Donnemarie-Dontilly ; 77166 Ecuelles ; 77167 Egligny ; 77170 Episy ; 77172 Esmans ; 77174 Everly ; 77194 Forges ; 77202 La Genevraye ; 77210 La Grande-Paroisse ; 77212 Gravon ; 77236 Jaulnes ; 77246 Léchelle ; 77262 Louan-Villegruis-Fontaine

Article Annexe 1

; 10151 Fontaine-les-Grès ; 10161 Fresnay ; 10162 Fresnoy-le-Château ; 10163 Fuligny ; 10164 Gélannes ; 10170 Gyé-sur-Seine ; 10177 Javernant ; 10184 Juzanvigny ; 10186 Laines-aux-Bois ; 10187 Landreville ; 10189 Lassicourt ; 10191 Lavau ; 10194 Lévigny