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493 résultats pour « Laurent MOURY »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137217dcd580146773f4359

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59274406805d4118e02

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

ARRET N° Commune COMMUNE DE MOUY C/ [M] TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ******************************************

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202180_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Club international de Saint Laurent du Var n'apporte pas la preuve d'une méconnaissance des stipulations du contrat d'amodiation signé le 4 avril 2014 ; - la SA Yacht Club international de Saint Laurent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e69debcdc6046d47f2842f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 08/01/2025, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b2a7cdc6046d47f41eca

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY, Monsieur Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e69699cdc6046d47f1f2a3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 05/07/2023, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e69e30cdc6046d47f28939

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 06/09/2023, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a31acdc6046d47f2f360

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 02/04/2025, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b37ecdc6046d47f42cf8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY, Monsieur Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b389cdc6046d47f42df6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY, Monsieur Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b3a0cdc6046d47f42f63

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY, Monsieur Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e3c8cdc6046d47f71d6e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY, Monsieur Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68e4a071cfbd3050592a141e

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

RG 23/02411 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NIUI --------------------- DU 06 OCTOBRE 2025 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Laurence

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6088

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Laurent-Atthalin, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e694fbcdc6046d47f1d06c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 05/07/2023, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e69de0cdc6046d47f28368

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 08/01/2025, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a30ecdc6046d47f2f258

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 02/04/2025, a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a3d7cdc6046d47f303b8

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités Economiques de Limoges, par jugement du 02/04/2025, a ouvert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2af

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 30 Juin 2010, enregistrée sous le no 20 403 ARRÊT DU 21 Juin 2011 APPELANTE : SOCIETE MORY

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4200

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Philippe Z..., domicilié à Saint-Laurent Le Minier (Gard), Sumene La Magnanerie, en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Albertine

Source officielle

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