Dans le département des Alpes-Maritimes : le territoire de la commission locale d'insertion n° 3 qui couvre les circonscriptions de l'Ariane, de Saint-André-de-la-Roche, de Pasteur et de Saint-Roch.

Article 29

Code inconnu

La vérification de la stabilité des fondations n'est pas exigée pour les appuis scellés au rocher. § 4. - En dehors des agglomérations, le long des routes nationales et des chemins départementaux importants, les supports doivent être implantés au-delà

Article Annexe 8

Code inconnu

LEDUC 7 639926 CC CORAIL 8 639931 CC IROISE 9 683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES MATIG 11 683638 CC SAINT GOTHARD 12 752559 LO HÉLIOTROPE 13 911288 LO JULIEN COLEOU 14 911294 CC ROSELEND 15 924826 LO MARIETTE LE ROCH

Article Annexe 8

Code inconnu

LEDUC 7 639926 CC CORAIL 8 639931 CC IROISE 9 683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES MATIG 11 683638 CC SAINT-GOTHARD 12 752559 LO HÉLIOTROPE 13 911288 LO JULIEN COLEOU 14 911294 CC ROSELEND 15 924826 LO MARIETTE LE ROCH

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 37

Code de l'énergie

non fossiles d'origine animale ou végétale : 50 mégawatts ; 4° Installations utilisant, à titre principal, l'énergie dégagée par la combustion ou l'explosion de biogaz : 50 mégawatts ; 5° Installations utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches

Article Annexe

Code inconnu

Chaussée du moulin de la Roche-Jagu. Leff. Barrage du moulin du Houell, en amont du pont. Jaudry. Pont Saint-Jean à la Roche-Derrien. Le Guindy. Moulin de l'Evêque. Le Leguer. Pont Sainte-Anne de Lannion.

LEGIARTI000034113389

Code inconnu

S075V009 Auto Bilan France Dekra Automotive Paris (75015) C S078D088 Auto Bilan France Dekra Automotive Conflans-Sainte-Honorine (78700) D S078T024 ACO Sécurité Sécuritest Coignières (78310) E S080T079 SARL Contrôle Technique Automobile Saint-Roch

Article Annexe R'

Code inconnu

cervico-faciale ; - Pathologie des aires ganglionnaires cervicales ; - Pathologie des loges salivaires et thyroïdiennes ; - Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice cervico-faciale ; - Chirurgie des tumeurs cutanées cervico-faciales ; - Pathologie du rocher

Article 1

Code inconnu

AVIGNON-CAUMONT 1,061 % BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA VÈZE 0,106 % BÉZIERS-VIAS 1,195 % BORA BORA-MOTU MUTE (Polynésie française) 0,418 % BOURGES 0,183 % BREST-BRETAGNE 0,297 % BRIVE-SOUILLAC 0,846 % BRIVE-LA ROCHE

Article ANNEXE

Code inconnu

Notre-Dame-d'Oé. 37179 Parçay-Meslay. 37182 Pernay. 37186 Pont-de-Ruan. 37195 La Riche. 37198 Rillé. 37200 Rivarennes. 37203 Rochecorbon. 37204 Rouziers-de-Touraine. 37205 Saché. 37206 Saint-Antoine-du-Rocher

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline

Article Annexe 1

Code inconnu

Clermont-Ferrand, Riom RÉUNION SAINT-DENIS Saint-Pierre RHÔNE LYON Villefranche-sur-Saône SAÔNE-ET-LOIRE DIJON Chalon-sur-Saône, Mâcon SARTHE ANGERS Le Mans SEINE-MARITIME ROUEN Dieppe, Rouen SOMME AMIENS Abbeville, Péronne VENDÉE POITIERS La Roche-sur-Yon

Article 2

Code inconnu

d'origine, Blagny, Beaune, Côte de Beaune, Chambolle-Musigny, Chambertin, Chambertin Clos de Bèze, Chapelle-Chambertin, Charmes-Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin, Clos de la Roche

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

La Roche-sur-Yon. La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne. Poitiers. Bressuire, Niort, Poitiers. Reims. Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Reims. Troyes. Troyes. Brest.

Article 1

Code inconnu

Gresigny-Sainte-Reine, Grosbois-En-Montagne, Hauteroche, Jailly-Les-Moulins, Lys, Marcellois, Marcilly-Et-Dracy, Marigny-Le-Cahouet, Massingy-Les-Vitteaux, Menetreux-Le-Pitois, Orret, Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere, Posanges, Pouillenay, Quemigny-Sur-Seine, Roche-Vanneau

Article 2

Code inconnu

éligibles au prorata des superficies, pondérées de la manière suivante : - superficie toujours en herbe : coefficient 1 : - forêt non essentiellement productive : coefficient 0,5 ; - sols non productifs, ni altérés ni bâtis : coefficient 2 ; - sols à roche

Article 2

Code inconnu

Sont du premier type et dénommés chantiers au rocher ou assimilés ceux qui satisfont à toutes les conditions suivantes : La surface de charbon découverte à front est inférieure à un dixième de celle du front de tir et le nombre de trous ayant rencontré

Article 2

Code inconnu

Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches

Article Annexe

Code inconnu

solution pour perfusion,100 mg en flacon (verre transparent de type I recouvert d'un plastique protecteur ONCO-TRAIN) FAULDING PHARMACEUTICALS SA CODE UCD LIBELLÉ LABORATOIRE EXPLOITANT 929 861-0 COPEGUS 400 mg, comprimé pelliculé ROCHE

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

Surfaces non artificialisées 6° Surfaces naturelles dont les sols sont soit nus (sable, galets, rochers, pierres ou tout autre matériau minéral, y compris les surfaces d'activités extractives de matériaux en exploitation) soit couverts en permanence d'eau

Page 4 · 306 résultats

← Précédent Suivant →