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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000052214191
5 août 2025
5 août 2025
AVENANT A L’ACCORD DU 20 JUIN 2024 RELATIF A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LITTLER FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8756f
6 avril 2005
6 avril 2005
Selon actes des 23 mars et 05 avril 1961, le lot nä 3 avait été subdivisé en deux lots : un lot 3a appartenant aux trois copropriétés GREEN PARK, PARK ANGLAIS et LITTLE PARK et le lot 3b attribué aux époux
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c3
4 juin 2008
4 juin 2008
ET FILS a été entendu sur la prescription ; - Maître LITZLER, avocat de Y...
Source officielleProcédures Collectives
69ade5aacdc6046d47f99617
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FRANCAISE Au nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 14/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 10/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl Little
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01617_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... justifie également exercer une activité professionnelle en qualité de sous-traitant de la SAS Little Fibre Express, par un contrat conclu avec son auto-entreprise le 4 octobre 2024.
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd77
28 avril 1980
28 avril 1980
CONTRAT DE TRAVAIL POUR LEQUEL MULLER ETAIT REDEVABLE DES COTISATIONS D'EMPLOYEUR RECLAMEES PAR LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, LA COUR D'APPEL ENONCE ESSENTIELLEMENT QUE L'ACTIVITE DE DAME LITZLER
Source officielleciv1
60794cab9ba5988459c466d6
26 mars 1996
26 mars 1996
X... a donné un conseil génétique favorable, en reprenant le diagnostic de la maladie de Little, formulé par les médecins traitants de M.
Source officielleciv1
6137242dcd580146774133dc
4 novembre 2003
4 novembre 2003
X..., notaire à Pau, le lot n° 3 a fait l'objet d'un partage conduisant à une subdivision en un lot 3a appartenant aux trois copropriétés Green Park, Park Anglais et Little Park et 3b attribué aux époux
Source officielleTrib. de Commerce
69e017d9cdc6046d47624c4d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
de commerce, Vu la requête du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Versailles, Ordonnons au greffier de ce tribunal, de faire citer par acte de commissaire de justice : EURL LITTLE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204215_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
C a loué auprès de la commune de Verdun-sur-Garonne, pour la somme de 100 euros, la salle dénommée Little Pub, du 25 au 28 mars 2022, pour une utilisation le 26 mars 2022.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-153586
9 mars 2015
9 mars 2015
My hand slid between the little girl’s legs. At that point I introduced one of my fingers, a little bit, in her vagina, without any sexual intention.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1116JUD003112796
16 novembre 1999
16 novembre 1999
health problems which were really not serious – was now a happy, healthy little girl.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01616_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... justifie également exercer une activité professionnelle en qualité de sous-traitant de la SAS Little Fibre Express, par un contrat conclu avec son auto-entreprise le 4 octobre 2024.
Source officielleChambre 2-4
69d3b156cdc6046d474bf5a9
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 1] Nom commercial : LITTLE TRENDY Enseigne : LITTLE TRENDY Activité : exploitation de fonds de commerce de restaurant, pizzeria, sandwicherie, traiteur, vente à emporter.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6109
21 décembre 1999
21 décembre 1999
Although the proceedings were of some complexity, this argument had little weight as regards the proceedings before the Administrative Court, which did not examine the merits.
Source officielleOPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69ad5d3ecdc6046d47ee250c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SAÏ-GON [Adresse 3] à [Localité 1] Activité : restaurant RCS [Localité 2] 848 721 734 FAITS ET PROCEDURE : La SAS LITTLE SAÏ-GON a été immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RENNES
Source officielleChambre 01
69f5d078cdc6046d475055e7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 7 OCTOBRE 2025 1ère Chambre N° RG: 2025F00606 DEMANDEUR SAS LITTLE WORKER [Adresse 1] comparant par Me Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59cef
18 juin 2002
18 juin 2002
1993, 215 000 000 francs a, dans le cadre de la procédure de règlement amiable de la loi n° 84-148 du 1er mars 1984, décidé de sa restructuration et de sa reprise par la société de droit anglais Kitty Little
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00360
7 avril 2009
7 avril 2009
démontrer que ces costumes ont été commercialisés en France antérieurement à la commercialisation, la même année, par la société Widmann des modèles "Demonia", "Mortimer", "Perfida", "Gladiator", "Little
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67134bfc208351cec658668f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LITTLE BURGER, représentée par Me Isabelle ULMANN de la SELARL ULMANN EDERY, avocat au barreau de PARIS, toque : A449 - N° du dossier 2010210 Intimées : Organisme URSSAF D'ILE DE FRANCE, représentée
Source officiellePage 4 sur 182