Il résulte du courriel de la société Sipropre, client de la société O-Mega géré à l'époque par M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me FOUSSARD et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître Antoni MAZENQ, avocat au barreau de Paris, toque P 51, substituant Maître Philippe MASSONI, avocat au barreau de Paris, toque : P51 La société LUNA

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 DECEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente) BAUX RURAUX N°

2024 par le tribunal de proximité de Villejuif - RG n° 11-23-001320 APPELANTE [5] Elisant domicile au cabinet de Me DREYFUS - SELARL DREYFUS-FONTANA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Lucas

avoués à la Cour assistées de Me Stéphanie ROUBINE, avocat au barreau de Paris, toque D 1097 substituant Me Jacky BENAZERAH, avocat au barreau de Paris, toque D 1097 INTIMÉES La société LUNA

1972 Ferruccio ALOI 1974 Francesco IANNICELLI 1974 Giorgio FINIZIO 1973 Umberto RUZZO 1975 Daniele TURETTA 1971 Lorenzo GIAQUINTO 1973 Nicola CALVANESE 1970 Giuseppe DINO 1973 Gaspare TRANCHINA 1969 Luca

SMA SA - assureur de DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Florent LUCAS ([Localité 20]) Me Franck BONNEAU Me Charles [Localité 21] Me F.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Design Sportswears que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la société Luna

né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] Représenté par Me Louis-Marie ABSIL de la SELARL REINHART MARVILLE TORRE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0030, avocat plaidant Représenté par Me Luca

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Françoise LUCAT

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Monsieur Eric LEGRIS, président et par Monsieur Lucas

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente et par Monsieur Lucas

Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Matthieu CHAVANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : J098

[X] et AGENCE LUCAS, cette dernière étant une agence immobilière située à [Localité 11]. En 2020, M. [K] [C] s'est rapproché de M.

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. () Chaque fichier transmis