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69 résultats pour « METAIS Me KUHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb126

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

comprendre les raisons qui l'ont conduit à s'absenter de son travail -qu'il a alerté ses responsables hiérarchiques à plusieurs reprises des actes et propos discriminatoires subis au sein de l'entreprise Kuehn

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63c8eed1dc5b777c90992edb

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Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[H] de : - ne pas avoir su fédérer l'ensemble des métiers de la société et de ne pas avoir apporté l'organisation du travail nécessaire à la qualité de service, - l'absence de suivi et d'organisation

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675ed9cdc6046d473d2c17

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de Paris INTIMES : Maître [L] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de la SCP KUHN

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6688de93676b73dd81b974b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Localité 8] Robert Louis Dreyfus [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Fabrice MEHATS de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Michel KUHN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035264278ce645125ac6b83

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

[S] [A] Notaire associé de la SCP '[A] & ASSOCIES' [Adresse 4] [Adresse 5] Représenté par la SELARL COLBERT LYON, avocat au barreau de LYON Assisté de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3e chambre

5fca8b09ded1887d12a34287

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

], [E] [H], notaire associé [Adresse 3] [Localité 18] Représentant : Me Valérie LEGAL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 274 - N° du dossier 190017 Représentant : Me SCP Kuhn

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03002_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

l'éolien : Pipistrelle commune, Pipistrelle de Nathusius, Pipistrelle pygmée, Noctule commune et Noctule de Leisler ", deux autres espèces étant " notées comme à "risque important" : Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162da6fdda066944ee0e847

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Maître [C] [I] Office Notarial [I] & [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque L0034 Assisté de Maître Christophe LAVERNE de la SCP KUHN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6a210b42cdc6046d47093d75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Après avoir appelé à l'audience publique du 14 janvier 2026 : BACASABLE FRANCE S.A.S Élisant domicile au cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier KUHN

Source officielle