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Codes de loi français

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203 résultats pour « Macone »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

Code inconnu

Option vérification : avant-métré quantitatif faisant appel à des calculs de surfaces et de volumes, à partir de plans et d'un cadre de bordereau de prix unitaires, portant sur un ou plusieurs des corps d'état suivants : maçonnerie, sauf pierre de taille

LEGIARTI000030377035

Code inconnu

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre L'activité s'exerce en entreprises de maçonnerie générale, en structure d'entreprise assurant le service après-vente, en entreprise spécialisée dans la réparation de sinistres

Article Annexe 1

Code inconnu

DOUAI Avesnes-sur-Helpe OISE AMIENS Beauvais ORNE CAEN Alençon PAS-DE-CALAIS DOUAI Montreuil PUY-DE-DÔME RIOM Clermont-Ferrand, Riom RÉUNION SAINT-DENIS Saint-Pierre RHÔNE LYON Villefranche-sur-Saône SAÔNE-ET-LOIRE DIJON Chalon-sur-Saône, Mâcon

Article 8 bis

Code inconnu

thermique des planchers bas définis au présent article, mentionnés à l'article D. 319-17 du code de la construction et de l'habitation, sont : -les éventuelles modifications ponctuelles de l'installation électrique, réseaux intérieurs, des éléments de maçonnerie

Article Annexe II

Code inconnu

SANTÉ CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE LA FACTURATION INDIVIDUELLE LE 1er JUIN 2015 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS juridique 710780263 FINESS géographiques 710978289 Etablissement CH LES CHANAUX-MÂCON

Article ANNEXE

Code inconnu

et ses affluents. 5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent. 6° La Bourbonne. 7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle). 8° Le ruisseau du Moulin. 9° L'Arlois en amont du pont de la voie ferrée de Lyon, à Mâcon

Article ANNEXE I

Code inconnu

CAP Maçon O Aér./ Souter.

Article 26

Code inconnu

Les supports de tuyauteries sont réalisés en construction métallique, en béton ou en maçonnerie. Ils sont conçus et disposés de façon à prévenir les corrosions et érosions extérieures des tuyauteries au contact des supports. 26-2.

Article 1

Code inconnu

Section bâtiment : - option maçonnerie ; - option plâtrerie ; - option couverture ; - option tailleur de pierre ; - option carrelage-mosaïque ; - option peinture-revêtements. Section techniverriers. Section staff.

Article 1

Code inconnu

Type de clôtures autour de l'installation Grillages non occultant ou clôtures à claire-voie, sans base linéaire maçonnée Voies d'accès aux panneaux internes à l'installation et aux autres plateformes techniques Absence de revêtement ou mise en place

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val de Briey, de Chalon-sur-Saône, de Chaumont, de Dijon, d'Epinal, de Lons-le-Saunier, de Mâcon

LEGIARTI000023732832

Code inconnu

, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Mâcon, Fleurville, Fley, Fontaines, Fuissé, Genouilly, Germagny, Givry, Grevilly, Hurigny, Igé, Jalogny, Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost,

LEGIARTI000021330298

Code inconnu

Mâcon 1er décembre 2009 72 ― Sarthe. Pôle de recouvrement spécialisé de la Sarthe. Le Mans 1er décembre 2009 74 ― Haute-Savoie. Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Savoie. Annecy 1er décembre 2009 80 ― Somme.

Article Annexe 1

Code inconnu

VILLENEUVE-DONDAGRE GARE DU JURA 20,5 32,0 52,5 71,8 12,2 BEAUNE SUD GARE DU JURA 6,8 10,6 18,0 23,9 4,0 CHALON NORD GARE DU JURA 8,6 13,5 21,9 29,2 5,0 CHALON SUD GARE DU JURA 8,6 13,5 22,4 29,9 5,0 TOURNUS GARE DU JURA 9,3 14,5 22,9 30,8 5,5 MACON

Article Annexe 8

Code inconnu

L'épreuve comporte l'avant-métré d'un ouvrage d'art simple ou partie d'ouvrage en maçonnerie, béton armé, métal, bois ou de gros oeuvre d'un petit bâtiment en maçonnerie ou béton armé ou d'un terrassement (déblais et remblais).

Article CH 36

Code inconnu

Les centrales de traitement d'air doivent être conformes aux dispositions suivantes : - les parois intérieures des caissons doivent être métalliques, maçonnées ou en matériau de catégorie M 0 ou A1 ; - aucun élément combustible ne doit se trouver

Article CO 21

Code inconnu

Lorsque la règle du C + D n'est pas applicable, les dispositions du premier alinéa ci-dessus ne sont imposées qu'aux façades légères qui s'échauffent rapidement, à l'exclusion des façades en maçonnerie pour lesquelles aucune disposition particulière n'est

Article Annexe 4

Code inconnu

décontamination et opération liées au conditionnement et à l'évacuation des déchets et effluents radioactifs - échafaudage - électricité, câblage - entretien - logistique (entretien, nettoyage, servitudes) - maçonnerie

Article Annexe I

Code inconnu

BATARD MONTRACHET B 48 BIENVENUES BATARD MONTRACHET B 48 CHEVALIER MONTRACHET B 48 CRIOTS BATARD MONTRACHET B 48 BOURGOGNE + dénomination géographique Côte Chalonnaise R 61 BOURGOGNE + dénomination géographique Côtes du Couchois R 58 MACON

Article Annexe I

Code inconnu

R 64 Mâcon + dénomination géographique R 60 Givry R 54 Givry + mention premier cru R 52 Mercurey R 48 Mercurey + mention premier cru R 46 Rully R 54 Rully + mention premier cru R 52 Mâcon

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