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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 275 résultats pour « Manuel Gros »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le titre professionnel chef d'équipe gros œuvre est composé de l'unité constitutive suivante :
Article Annexe VI
Grille de cotation mensuelle des " gros bovins entrée abattoirs " certifiés en agriculture biologique, nationale
Article AM 16
Gros mobilier, agencement principal § 1.
Article U 19
Les rayonnages, gros meubles, et en général tout l'agencement principal, doivent être en matériaux moyennement inflammables.
Article W 7
Les comptoirs, les gros meubles et en général tout l'agencement principal doivent être en matériaux moyennement inflammables.
Article N 7
Article D524-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 48
Ne constituent pas l'exercice de la profession de changeur manuel : 1.
Article CO 21
. - Le gros oeuvre des escaliers : paillasse, limon, marches, doit être de même degré de stabilité au feu que le minimum exigé pour le gros oeuvre de l'établissement, sans toutefois être inférieur à une heure. § 2. - Par sa nature, son usage ou son entretien
Article Annexe
Annexe 1 ÉQUIVALENT GROS BOVIN Bovin de moins de 8 mois : 0.4 équivalent gros bovin.
Article L524-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 38
III. – L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut retirer l'autorisation dont est titulaire un changeur manuel, soit à la demande de l'établissement, soit d'office, lorsque le changeur manuel n'a pas fait usage de cette autorisation dans
Les présentes bonnes pratiques s'appliquent aux distributeurs en gros à vocation humanitaire mentionnés au 8° de l'article R. 5124-2 du code de la santé publique, exportant des médicaments issus de dons, dans le cadre de programmes d'aide médicale.
Article R671-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 99
Pour la distribution, au stade de gros et de détail, des produits pétroliers énumérés au I de l'article R. 671-2, un arrêté préfectoral fixe suivant une méthode précisée par arrêté des ministres chargés respectivement de l'économie, de l'énergie et de
Article 28
La commande de référence de l'éclairage est assurée par des dispositifs à commande manuelle.
Article L322-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 38 > 54
Les ventes aux enchères publiques de marchandises en gros faites en application de la loi ou ordonnées par décision de justice sont confiées à un courtier de marchandises assermenté.
Article U 23
Revêtements, gros mobilier, cloisons, éléments de literie § 1. En aggravation des articles AM 3 et AM 4, les revêtements des circulations horizontales des niveaux comportant des locaux à sommeil doivent être classés : § 2.
LEGIARTI000038165986
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le métier de chef d'équipe gros œuvre s'articule autour de deux fonctions : la première technique, est orientée vers la réalisation d'ouvrage.
Article R5124-60-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 63 > 66
L'établissement pharmaceutique d'une entreprise ou d'un organisme mentionné à l'article R. 5124-2 se livrant à la vente en gros, à la cession à titre gratuit ou à la distribution en gros vérifie que les médicaments reçus n'ont pas été falsifiés en contrôlant
Article 10
I. - Tout ULM-S est utilisé conformément à son manuel d'utilisation.
Sous-section 4 : Les changeurs manuels, Art. D745-5-2, Sct. Section 2 : Les prestataires de services de paiement et les changeurs manuels, Sct. Sous-section 1 : Les prestataires de services de paiement, Art. D755-5, Sct.
Article L524-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 10
Les auditions des changeurs manuels, auxquelles l'application des dispositions qui précèdent peut donner lieu, font l'objet de comptes rendus écrits.
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