Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N... Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R... Jean-Michel, S...

frauduleuse des objets achetés principalement à Bruno X... et à Marc A... ; qu'elle constate qu'il a reconnu le fait devant les gendarmes en indiquant qu'il avait bien un doute ; que surtout l'état

fait l'objet d'une homologation et de l'avoir condamné à une peine d'amende ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que les pièces du dossier démontrent une importation illégale, une mise sur le marché

X... et Mme Y..., d'origine haïtienne, se sont mariés à New-York (USA) en 1959 ; que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 2003), qui a prononcé le divorce aux torts du mari, d'avoir

X... et Y... sur les marchés financiers entre, d'une part, les écarts de prix pratiqués par les prévenus, leur recherche de marges considérées comme abusives au détriment du Caic et de la primauté des

général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 mars

infirmatif attaqué d'avoir déclaré Etienne X... coupable des faits de la prévention, c'est-à-dire de tromperie à l'égard de certains clients de la société CPEF sur les qualités de vins d'appellation d'origine

Eric A... déposait plainte le 8 novembre 1999 ; que, dès le 19 novembre 1999, la gazette de Drouot signalait le vol notamment d'un portrait "femme au chien" par Marie Laurencin, et de bronzes "Bourgeois

", son bras droit s'était trouvé devant la gorge de Jean-Philippe Y... collant ainsi sa main sur l'oreille gauche de ce dernier ; que la passagère de Jean-Philippe Y..., Laurence A..., présente lors de

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 4 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie pour délit de violences volontaires contre Marc Y..., a requalifié

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2001, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute et présentation ou publication de comptes annuels infidèles

NICOLAY et de LANOUVELLE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PIQUEE Marc

Marc, prévenus, - LA SOCIETE CELFA, venant aux droits de la société CELLUPLAST, - X... Maryvonne, épouse F..., - F... Georges, - F... Laurent, - F...

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

l'intégralité de la marchandise au double du prix d'achat ainsi qu'au double de sa valeur réelle, tel que confirmé ultérieurement par la mesure d'expertise, manifeste la conscience qu'il avait de l'origine

[I] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 4 juillet 2023, qui, pour provocation publique à la haine ou à la violence en raison de l'origine, l'ethnie,

, les médecins-légistes estimaient qu'une chute de l'enfant dans l'escalier durant la semaine du 2 au 8 mars 1992, pourrait être à l'origine d'un hématome sous-dural ; des témoinages de la proche famille

le 25 mars 1995, à bons de commandes, pour la maintenance de divers matériels de plongée, un marché UGAP, à bons de commandes, conclu sans aucune mise en concurrence en décembre 1992, pour une durée de

Y..., ont assigné la SNCF en réparation de leur préjudice, sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil, en présence de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 juin 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, a prononcé la suspension du permis de conduire