deux semaines à compter de la date de réception d'une notification effectuée conformément au III, des mesures de nature à garantir le respect par cette entité des exigences énoncées à l'article L. 613-44 et, le cas échéant, à l'exigence globale de coussin

Article Annexe I (suite)

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d'aide à la prévention des escarres 4.3.1.5 PCH élément 2/ Coussins ischiatiques sur mesure 4.3.1.6 PCH élément 2/ Accessoires pour coussins 4.3.1.7 PCH élément 2/ Matelas ou sur matelas d'aide à la prévention d'escarres de classe I 4.3.1.8 PCH

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

mondiale ” ou “ EISm ” désigne un établissement d'importance systémique mondiale au sens du point 133 du paragraphe 1 de l'article 4 du règlement n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 ; 24° L'expression : “ exigence globale de coussin

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

La forme d'onde du courant fourni par un générateur doit être similaire à celle du courant fourni par le secteur. c) Tondeuses à coussin d'air ou tenues à la main : Ces tondeuses sont maintenues en position normale de travail.

Article III

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. - Fabrication de billards. 36. 1KB 3, 80 Fabrication de sommiers, matelas et coussins. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication

Article Annexe 1

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Appendice 2 (Abrogé) Appendice 3 Composition minimale de la trousse de secours La trousse de secours comprend les éléments suivants : ― 1 paquet de 5 compresses de gaze stériles, taille moyenne ; ― Chlorhexidine en solution aqueuse unidose 0,05 % ; ― 1 coussin

Article Annexe

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La fondation a son siège à la Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, 75005 Paris. Le lieu du siège peut être modifié sur décision du conseil d'administration de la fondation.

Article Annexe

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Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins

LEGIARTI000050672730

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2021_LOT1_ZN_42_09 URBISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 768277 6573111 2021_LOT1_ZN_42_09_S1 1 2021_02_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZN_43_002 CHASSIGNOLES/SAINT-HILAIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marion

Article Annexe 1

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l'enjoliveur le permettent : - le candidat s'assure de l'absence de corps étranger dans le jumelage ; - il vérifie la présence et le serrage apparent des écrous de roues ; - il contrôle visuellement l'état de la suspension (état des lames, des coussins

LEGIARTI000050066316

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0390019J Lycée général et technologique Jean Michel - Lons-le-Saunier 0390022M Collège Aristide Briand - Lons-le-Saunier 0390025R Collège Pierre Vernotte - Moirans-en-Montagne 0390783P Collège Xavier Bichat - Arinthod 0390784R Collège Gilbert Cousin

Article ANNEXE 3

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570012518 MAS ADULTES HAND MARLY PH 1 603,00 1 603,00 GRAND EST 571 571 570022335 750015968 FAM CREHANGE PH 2 304,80 2 304,80 BFC 1581 1581 580000768 920030186 EHPAD SAINT GENEST PA 255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION

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