Codes de loi français

LEGIARTI000027942580

en aval du barrage d'Avène CO_17_12 Orb L1_963 L'Orb, affluents compris excepté la Verenne et l'Aube, de sa source à l'aval du ruisseau de Lamalou CO_17_16 Sègre L1_858 L'Ebre et ses affluents CO_17_16 Sègre L1_860 Rec del

Article 10-1-2

Les agents de l'administration fiscale sont déliés du secret professionnel à l'égard des membres et des rapporteurs de la Haute Autorité au titre des vérifications et contrôles qu'ils mettent en œuvre pour l'application du présent article. VI.

Article L232-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 47

A cet effet, les personnes ayant informé l'agence de ces faits ou de ces sanctions sont déliées des obligations de secret auxquelles elles sont professionnellement astreintes ; 6° Elle fait réaliser l'analyse des prélèvements effectués lors de contrôles

Article Annexe III

CHIRURGIE GENERALE Rubrique européenne : Chirurgie générale Allemagne : Chirurgie Autriche : Chirurgie Belgique : Chirurgie / Heelkunde Bulgarie : Xирургия Chypre : Γενική Χειρουργική Croatie : opća kirurgija Danemark : Kirurgi Espagne : Cirugía general y del

LEGIARTI000030541821

, Casteil, Catllar, Caudiès-de-Fenouillèdes, Cerbère, Codalet, Collioure, Conat, Corbère, Corbère-les-Cabanes, Corneilla-de-Conflent, Coustouges Corneilla-del-Vercol, Coustouges, Elne, Espira-de-l'Agly, Estagel, Estoher, Eus, Felluns, Finestret, Fuilla

Article Annexe I

Corse-du-Sud Ajaccio - Campo-del-Oro, Figari - Sud-Corse. Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.

Article L144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Les commissaires aux comptes sont alors déliés, à son égard, de l'obligation de secret professionnel.

Article Annexe I (suite)

Pyrénées-Orientales Baixas 66 Pyrénées-Orientales Bompas 66 Pyrénées-Orientales Le Boulou 66 Pyrénées-Orientales Canohès 66 Pyrénées-Orientales Cerbère 66 Pyrénées-Orientales Claira 66 Pyrénées-Orientales Corneilla-del-Vercol

Article Annexe III

nécessaire d'épeler des indicatifs d'appel, des abréviations réglementaires ou des mots, on utilise la table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL

Article Annexe V

Les feux de musoirs Un feu à DELs engendre une très nette amélioration du contraste lumineux, ce qui le rend plus facile à repérer près des côtes, et notamment à proximité des ports malgré le bruit lumineux important lié à l'activité du port, y compris

LEGIARTI000029214672

élémentaires uniquement Lycée français Charles de Gaulle Chili Concepción * * * Lycée : séries ES, L et S Lycée Jean Mermoz Chili Curicó * Lycée Claude Gay Chili Osorno * Lycée Antoine de Saint-Exupéry Chili Santiago * * * Lycée Jean d'Alembert Viña del

Article Annexe I

en partie, B 318 Tarn (81) Maison forestière Perilhac Castelnau-Montmiral AZ58 en partie pour restitution de surface à la forêt domaniale Maison forestière du Pas de Castelnau Castelnau-de-Montmiral BD0033 Maison forestière Nid Del

Article 3

Les agents de l'administration des impôts sont déliés du secret professionnel à l'égard des membres du Conseil constitutionnel et de ses rapporteurs adjoints à l'occasion des enquêtes qu'ils effectuent pour contrôler les comptes de campagne des candidats

LEGIARTI000050672730

2021_LOT1_ZN_42_09 URBISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 768277 6573111 2021_LOT1_ZN_42_09_S1 1 2021_02_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZN_43_002 CHASSIGNOLES/SAINT-HILAIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marion

LEGIARTI000028181592

La Colagne : à l'aval de sa confluence avec le Coulagnet L. 2_335 | O7210500 | Le Doulou : tout le cours L. 2_334 | O7210580 | Le Doulounet : tout le cours L. 2_347 | O7240520 | La Boralde de Saint-Chély-d'Aubrac : à l'aval du lieudit Mas-del-Reys

LEGIARTI000031350582

français Charles de Gaulle * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Curicó Lycée Jean Mermoz * Chili Osorno Lycée Claude Gay * Chili Santiago Lycée Antoine de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Valparaiso Lycée Jean d'Alembert Viña del

LEGIARTI000049370250

Maritime Panama Panama Le Havre 8496 Amérique du Sud Maritime - Air (dérogation) Paraguay Paranagua Le Havre 9623 Assomption 10173 Amérique du Sud Maritime - Air (dérogation) Pérou via le canal de Panama Lima (Puerto del

LEGIARTI000037561715

et S Chili Concepción Lycée français Charles de Gaulle * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Curicó Lycée Jean Mermoz * Chili Osorno Lycée Claude Gay * Chili Santiago Lycée Antoine de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Viña del

LEGIARTI000032850921

français Charles de Gaulle * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Curicó Lycée Jean Mermoz * Chili Osorno Lycée Claude Gay * Chili Santiago Lycée Antoine de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Valparaiso Lycée Jean d'Alembert Viña del