[P] a été engagé en qualité de matelot par M. [N], armateur à la pêche artisanale, suivant contrat d'engagement maritime aux fins de pourvoir au remplacement, à compter du 13 août 2015, de M.

antiquaire spécialisé dans les gravures anciennes, a organisé en son établissement la vente à des confrères parisiens d'une édition complète de l'histoire naturelle de Buffon, illustrée de gravures de Martinet

(l'exploitant), exploitant agricole, est propriétaire de parcelles à Châteaudouble situées à proximité du canal de la Martinette alimenté notamment par la rivière Lierne.

MARTINOT IMMOBILIER PROVINS, sous l'enseigne commerciale CENTURY 21, radiée [Adresse 1] [Localité 5] PARTIE INTERVENANTE SAS COPRAGIM, suite à la fusion avec MARTINOT IMMOBILIER PROVINS, à l'enseigne

Il a passé commande auprès de la SA MARTENAT le 12 mars 2004 d'un nouveau véhicule de modèle STRALIS.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé la créance de la SAS Martenat au passif du redressement judiciaire de M.

conseiller à la cour d'appel de Toulouse, nommé par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel de Toulouse, de Mme Garin, juge au tribunal de grande instance de Montauban, assesseur, et de Mme Marnot

[K] Défendeur: la société Martinot réalisations immobilières Requête n°: 181/22 Ordonnance: 90516 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Martinot réalisations

[R] [T], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-16.434 contre l'arrêt rendu le 23 février 2023 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Martinot

Maarten, faits déjà évoqués ; que M.

Z..., d'un autre côté, ont signé des engagements réciproques de cession des parts sociales de la société Espace Martelet pour les premiers cités, et d'achat desdites parts pour le second, contenus dans

X... a été embauché en qualité de matelot, en 1991, par la compagnie Fluviale de transport à laquelle a succédé la Société d'exploitation fluviale (S.E.F.) ; qu'un contrat de travail a été conclu avec

rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Union de coopératives agricoles des vignerons des côtes du Lubéron-Cellier de Marrenon

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les copropriétaires présents s'étaient refusés à renouveler le mandat de la société Martinot

Global Med, battant pavillon libérien, était arrivé au port de BoulognesurMer, le 26 février 1979 pour charger du ciment, opération interrompue par une grève de l'équipage composé d'une quarantaine de matelots

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Martinot-Régie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

[R] Défendeur: la société Martinot Réalisations Immobilières Requête n°: 182/22 Ordonnance n° : 90528 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Martinot réalisations

un emploi inférieur à la suite de la cessation de l'activité de la SNAT à Dieppe; qu'après avoir contesté cette mesure, il a rejoint, à compter du 18 mai 1992, sa nouvelle affectation en qualité de matelot