AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : boulevard des Combattants, 01600 Trévoux, 5 / de la société Banque populaire du Massif Central

fournis par l'inspection du travail, et rappelés ci-dessus, démontrent à l'évidence que, sur cette période du 8 décembre 2007 au 8 décembre 2010, la société Y... et la société Samsic ont recouru massivement

[X], avant la procédure, l'autorisation de l'emprunter en passant sur leurs parcelles pour parvenir au massif forestier, de même que Mme [P] qui s'était satisfaite de ce passage que le tribunal l'avait

exceptionnelle du deuxième trimestre de l'année 1991, impliquant réduction des investissements et allongement des délais de règlement par les administrations et les groupes nationalisés, la démission massive

parts d'une société qui, quoique gérant son propre patrimoine, ne se borne pas à encaisser passivement les dividendes produits par les entités dont elle détient les titres, mais effectue de manière massive

de la cessation de ses relations avec cette dernière pour privilégier les sociétés appartenant à leur groupe, d'autre part, que les sociétés Sanara et Sotracom Feller avaient procédé à l'embauchage massif

centrale du Liban et les émirats du Koweït et du Katar ; qu'il avait fait valoir qu'il avait été "l'exécutant de la volonté de l'Etat libanais" qui avait créé la D... dans le but de limiter la fuite massive

implantés dans ce secteur ; qu'en se bornant à affirmer, pour retenir l'existence d'un trouble anormal de voisinage, que « toutefois Mme [E] pouvait s'attendre à divers types de constructions moins massifs

restitués à Apple et a rejeté les autres demandes d'annulation ; "aux motifs que ( ) sur la demande d'annulation de la saisie des données informatiques placées sous scellés n° 27 à 32, sur la saisie massive

terme "merisier"; que Claudine Z... a déclaré que la plaignante s'étant rendue à de nombreuses reprises dans son magasin pour faire son choix, elle savait que les meubles n'étaient pas en merisier massif

[G] [O] », alors : « 1°/ que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; que la société BIP et son assureur, la MAF, se bornaient à solliciter la réduction massive

révèlent la présence quasi-permanente d'un fort pourcentage d'intérimaires notamment pour les ouvriers de production et même en comparant avec les heures effectivement travaillées il y a eu un recours massif

au forfait, d'importantes heures supplémentaires accomplies pour près de 25 000 euros - dont 7 361,28 euros sur l'année 2011, et 8 692,51 euros sur l'année 2012 - ce qui traduisait une augmentation massive

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Maxiper par la société Edmond de Rothschild Capital Partners

François Y..., demeurant ..., 2 / du Syndicat intercommunal pour la sauvegarde des sites anciens du Massif de Crussol et Soyons (Simces), dont le siège est Mairie de Saint-Péray, Hôtel de Ville, 07130

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de l'Immeuble La Masia, représenté par

laquelle elle a été louée le bailleur qui délivre au preneur, et les laisse en l'état, des locaux contenant de l'amiante en état dégradé et sous la forme de poussières présentes en quantité excédant massivement

premiers juges avaient statué au vu du rapport d'expertise psychiatrique du 11 septembre 1998 ayant conclu qu'au moment de l'action le discernement du prévenu était émoussé par une tension intérieure massive

correspondance entre les grumes d'aulnes et quelques arbres en périphérie est dubitatif ; "alors, en outre, qu'il appartenait aux juges du fond d'ordonner, à propos de l'importance et de la consistance du massif

l'objet du moindre reproche pendant dix années, qu'il avait brusquement été assailli de brimades et de reproches à compter de juin 1990 et que son licenciement s'était inscrit dans le cadre de réduction massive