CDI de Beauvais. 1er avril 2009 SIP de Clermont. CDI de Clermont. 1er avril 2009 SIP de Méru. CDI de Méru. 3 avril 2009 Rhône SIP de Lyon - Bron. CDI de Lyon - Bron. 22 avril 2009 SIP de Lyon presqu'île.

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements des Landes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angoume, Biaudos, Candresse, Clermont, Dax, Goos, Gousse, Heugas, Hinx, Josse, Mees, Mimbaste, Narrosse, Oeyreluy, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour

Article 54

—

En cas de désaccord, sur la base d'une contradiction aux orientations de l'UCA et à la politique du site Clermont Auvergne, d'une remise en question d'un projet commun, ou d'un défaut de soutenabilité susceptible d'avoir un impact sur le budget de l'UCA

Article Annexe III

—

Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins. Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan.

Article 2

—

-Académie de Clermont-Ferrand CROUS DE CLERMONT-FERRAND FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Puy-de-Dôme (63) Clermont- 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS CLERMONT-FERRAND 1

Article 2

—

nationale du génie rural, des eaux et des forêts, le Centre national d'études agronomiques des régions chaudes, Ecole nationale du genie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg, les écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, Clermont-Ferrand

Article Annexe 2

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ SIÈGES D'UNE CELLULE D'URGENCE MÉDICO-PSYCHOLOGIQUE RENFORCÉE Régions Départements Etablissement de santé Auvergne-Rhône-Alpes 38 CHU de Grenoble 63 CHU de Clermont-Ferrand 74 CH de Annecy-Genevois (Site de

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand, 8-10, rue Bernard-Palissy, zone industrielle de Brezet, B.P. n° 11, Saint-Jean, 63014 Clermont-Ferrand Cedex.

LEGIARTI000024611128

—

réalisé (e) entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012 STEMO Cantal Mutation ou déplacement des agents réalisé (e) entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012 SERVICES CONCERNÉS CONDITIONS DE VERSEMENT STEMO Clermont-Ferrand

Article 1

—

public du sud de l'Oise Centre hospitalier de Beauvais Centre hospitalier interdépartemental de Compiègne-Noyon Centre hospitalier de Saint-Quentin Centre hospitalier spécialisé interdépartemental de Clermont-de-l'Oise

LEGIARTI000051160265

—

ANNEXE ÉCOLES NATIONALES NOMBRE TOTAL NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES Bordeaux 25 10 7 4 4 Bretagne 18 7 5 3 3 Clermont-Ferrand 20 8 6 3 3 Grenoble 20 8 6 3 3 La Réunion 18 7 5 3 3 Lille 22 9 7 3 3

LEGIARTI000024829188

—

CSERD de Clermont-Ferrand. CSERD de Lille et service d'odontologie du CH de Sambre-Avesnois (lié par convention avec le CHU de Lille pour un interne chaque semestre).

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

-Un centre régional des œuvres universitaires et scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté

Article 1

—

régions suivantes : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Poitou-Charentes ; Centres interrégionaux de formation professionnelle : Aix-en-Provence, Arras, Clermont-Ferrand

Article 1

—

8 Paris-VII 8 Paris-XI 5 Paris-XII 5 Paris-XIII 5 Versailles-Saint-Quentin 3 Aix-Marseille-II 10 6 Amiens 5 9 Angers 4 7 Antilles-Guyane 2 5 Besançon 4 7 Bordeaux-II 12 7 Brest 4 4 Caen 5 9 Clermont-Ferrand-I

Article Annexe

—

directeurs d'écoles nationales d'ingénieurs des travaux et établissements assimilés les directeurs des établissements suivants : Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux ; Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

LEGIARTI000051351134

—

Jusqu'au 31 octobre 2027 : Clermont-Ferrand-Alger (Algérie) ; Saint-Etienne-Béjaïa (Algérie). Jusqu'au 31 mars 2028 : Paris-Djerba (Tunisie). Jusqu'au 31 octobre 2028 : Perpignan-Oran (Algérie).

Article Annexe 1

—

CAEN Coutances, Avranches MAYENNE ANGERS Laval MAINE-ET-LOIRE ANGERS Angers MARNE REIMS Reims NIÈVRE BOURGES Nevers NORD DOUAI Avesnes-sur-Helpe OISE AMIENS Beauvais ORNE CAEN Alençon PAS-DE-CALAIS DOUAI Montreuil PUY-DE-DÔME RIOM Clermont-Ferrand

Article 1

—

6 dont une formation agricole Besançon Besançon 7 dont une formation agricole Bordeaux Bordeaux 10 dont une formation agricole Caen Caen 5 dont deux formations agricoles Reims Chalon-en-Champagne 10 dont une formation agricole Riom Clermont-Ferrand

Article 2

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emplois suivants : 1° Président et procureur de la République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand

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