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88 résultats pour « Mauger Selle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

Le Bourg, 35133 La Selle-en-Luitré. 10273 1er juillet 2008 CUMA de Plougras.

Article 1

—

Canton de Vauvillers : Les communes d'Alaincourt, Ambiévillers, Betoncourt-Saint-Pancras, Bouligney, Cuve, Dampvalley-Saint-Pancras, Fontenois-la-Ville, Hurecourt, Mailleroncourt-Saint-Pancras, Montdoré, Pont-du-Bois, Selles et Vauvillers.

LEGIARTI000050672718

—

2175 Ginals BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 611227,29 6346386,04 2020_AM_82_01_S1 1 Point 2 611300,67 6346726,78 Point 3 610794,17 6348743,21 Point 5 612429,51 6347011,77 2020_bis_53-1 Pays-de-la-Loire Mayenne 2020_AM_53_01 La Selle-Craonnaise

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Communes de Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine (La) (1), Crucheray (1), Mur-de-Sologne (1), Rocé (1), Roches (1), Selles-sur-Cher.

Article ANNEXE

—

Saint-Germain-du-Corbéis. 61407 Sainte-Honorine-la-Chardonne. 61417 Saint-Loyer-des-Champs. 61433 Saint-Nicolas-des-Bois. 61444 Saint-Philbert-sur-Orne. 61447 Saint-Pierre-du-Regard. 61462 Sarceaux. 61465 Ségrie-Fontaine. 61466 La Selle-la-Forge

Article ANNEXE

—

En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à La Selle-en-Coglès. Ille-et-Vilaine. L'Arguenon. En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo. Côtes-du-Nord. Le Gouet.

LEGIARTI000050943833

—

49125) ; Longué-Jumelles (49180) ; Montreuil-Bellay (49215) ; Noyant-Villages (49228) ; Ombrée d'Anjou (49248) ; Gennes-Val-de-Loire (49261) ; Erdre-en-Anjou (49367) ; Lys-Haut-Layon (49373) ; Les Hauts-d'Anjou (49080) ; Le Lion-d'Angers (49176) ; Mauges-sur-Loire

Article Annexe 2

—

multirésistante à l’antibiogramme 188 découverte de bacilles acido-alcoolo-résistants (BAAR) sur un crachat 189 analyse d'un examen cytobactériologique des urines (ECBU) 190 hémoculture positive 191 prescription et interprétation d'un examen microbiologique des selles

Article Annexe 2

—

FR245 Loir-et-Cher. 41084 La Ferté-Imbault ; 41106 Lamotte-Beuvron ; 41161 Nouan-le-Fuzelier ; 41185 Pruniers-en-Sologne ; 41194 Romorantin-Lanthenay ; 41232 Salbris ; 41241 Selles-Saint-Denis ; 41242 Selles-sur-Cher ; 41256 Theillay ; 41280 Villefranche-sur-Cher

Article Annexe I (suite)

—

Briollay 49 Maine-et-Loire Cantenay-Epinard 49 Maine-et-Loire Chanteloup-les-Bois 49 Maine-et-Loire Feneu 49 Maine-et-Loire Juigné-sur-Loire 49 Maine-et-Loire Le May-sur-Evre 49 Maine-et-Loire Mazières-en-Mauges

Article Annexe I (suite)

—

Montigny-en-Ostrevent 59 Nord Mortagne-du-Nord 59 Nord Mouchin 59 Nord Neuf-Mesnil 59 Nord La Neuville 59 Nord Neuville-Saint-Rémy 59 Nord Neuville-sur-Escaut 59 Nord Nivelle 59 Nord Noyelles-sur-Selle

Article Annexe I (suite)

—

Somme Remiencourt 80 Somme Revelles 80 Somme Rumigny 80 Somme Sains-en-Amiénois 80 Somme Saint-Fuscien 80 Somme Saint-Sauflieu 80 Somme Saveuse 80 Somme Thézy-Glimont 80 Somme Vers-sur-Selles

Article Annexe

—

418218,02 6692828 LOT2_2019_ZN_49_006_Point3 417484,06 6694697,53 LOT2_2019_ZN_49_006_Point4 419267,03 6695424,57 LOT2_2019_ZN_49_006_Point5 418816,96 6692161,55 2019_03_49-3 Pays de la Loire Maine-et-Loire LOT2_2019_ZN_49_013 Chaudron-en Mauges

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Blois, Chitenay, Marchenoir, Naveil, Romorantin-Lanthenay, Selles-sur-Cher.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger

Article 27

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d'Helicabacter Pylori (HP) Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 67% ≥ 77% 5 patients 35 Qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles

Article Annexe

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Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès, à la Selle-en-Coglès, commune de Saint-Brice-en-Cogiès (Ille-et-Vilaine). Ille-et-Vilaine Saumon atlantique, brochet, anguille. L'Arguenon.

LEGIARTI000030541821

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septembre 2014 au 19 septembre 2014 Communes d'Agonès, Aires (Les), Aniane, Aumelas, Avène, Bédarieux, Bélarga, Bosc (Le), Bousquet-d'Orb (Le), Brignac, Brissac, Cambon-et-Salvergues, Camplong, Canet, Carlencas-et-Levas, Castanet-le-Haut, Causse-de-la-Selle

Article Annexe

—

; Neufchâtel-Hardelot ; Offrethun ; Outreau ; Pernes-lès-Boulogne ; Pittefaux ; Le Portel ; Quesques ; Questrecques ; Rety ; Rinxent ; Saint-Etienne-au-Mont ; Saint-Inglevert ; Saint-Léonard ; Saint-Martin-Boulogne ; Saint-Martin-Choquel ; Samer ; Selles

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