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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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190 résultats pour « Michel NICOLAS »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

—

tenus à la disposition du public à la DREAL de bassin Loire-Bretagne, 5, avenue Buffon, BP 6407, 45064 Orléans Cedex 2, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP VILLE Allier 2, rue Michel-de-L'Hospital

Article ANNEXE 4

—

; - limite Ouest de la parcelle section AY n° 372 (exclue) de la route de Saint-Michel au chemin de Turly ; - chemin de Turly jusqu'à l'avenue de Lattre-de-Tassigny ; - avenue de Lattre-de-Tassigny jusqu'à la rue Hardouin-Mansart ; - rue Hardouin-Mansart

LEGIARTI000026790498

—

BAIE DU MONT St MICHEL I8018000 Ruisseau de Pierre Zure Du point géographique : Pont RD. 491 (Saint Michel de Montjoie) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I8060600 Ruisseau de Saint-Laurent Du point

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Bourguine (Michel), 7 bis, boulevard Louis-Blanc, B.P. n° 60, 30104 Ales Cedex. Centre technique des industries mécaniques (Cetim, Senlis), 52, avenue Félix-Lonat, B.P. n° 67, 60304 Senlis Cedex.

Article 28

—

Saint-André-et-Appelles, Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade

Article 1

—

Jean-Michel Lebeault, professeur de microbiologie industrielle à l'université de technologie de Compiègne ; b) Du directeur général de l'alimentation : M.

Article ANNEXE

—

Angoulême. 16113 La Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166 L'Isle-d'Espagnac. 16187 Linars. 16199 Magnac-sur-Touvre. 16244 Nersac. 16271 Puymoyen. 16291 Ruelle-sur-Touvre. 16341 Saint-Michel

Article 1

—

Saint-André-De-Bohon, Sainte-Marie-Du-Mont, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Fromond, Saint-Germain-De-Varreville, Saint-Germain-Du-Pert, Saint-Germain-Sur-Sèves, Saint-Jean-De-Daye, Saint-Marcouf, Saint-Martin-D'aubigny, Saint-Martin-De-Varreville, Saint-Nicolas-De-Pierrepont

Article Annexe 40

—

Limite sud de la parcelle BQ 134 jusqu'à la voie Michel-Ange. Voie Michel-Ange jusqu'à la rue de la Petite-Saussaie. Rue de la Petite-Saussaie, côté pair, de la voie Michel-Ange à la voie Houdon. Voie Houdon, côté pair jusqu'à la voie Van-Loo.

Article Annexe

—

), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean), Histoire et pouvoirs de l'écrit, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François

LEGIARTI000050066316

—

0251673H Collège Georges Pompidou - Pouilley-les-Vignes 0390009Y Collège des Lacs - Clairvaux-les-Lacs 0390013C Lycée polyvalent Jacques Duhamel - Dole 0390016F Collège Gustave Eiffel - Fraisans 0390019J Lycée général et technologique Jean Michel

Article 2

—

Michel Lafay, chef du bureau du droit de la réparation civile et ses adjoints, MM.

Article ANNEXE 12

—

section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) ; - limite d'emprise de la future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la rue Michel-Sicot

Article ANNEXE 21

—

) ; - traverse de la Barre jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à l'autoroute A 55 ; - autoroute A 55 jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à la traverse du Pradel et au droit de l'impasse Michel

Article Annexe 3

—

Limite ouest de la parcelle AC 734 puis limite nord des parcelles AC 515, AC 513 et AC 709 toutes exclues, jusqu'à la rue Grégoire-Nicolas-Finez. Rue Grégoire-Nicolas-Finez jusqu'à la rue de Petite-Forêt.

Article 1

—

Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article 8

—

Rosé d'Anjou, Rosé de Loire, Cabernet d'Anjou, Saumur, Coteaux de Saumur, Saumur mousseux, Saumur-Champigny, Haut-Poitou 41,37 AO des départements 37, 41, 44, 49, 79, 85 et 86 Cheverny, Cour-Cheverny, Coteaux du Loir, Jasnières, Touraine, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Article Annexe II

—

D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis Toulon 247053 Saint Nicolas

Article Annexe 33

—

Limite du stade Léo-Lagrange jusqu'au boulevard du Maréchal-Juin, école maternelle Louise-Michel incluse. Boulevard du Maréchal-Juin (école maternelle) jusqu'à la rue du Capitaine-Descamps.

LEGIARTI000051297166

—

Apartado 002418 EC Praça Município, 1111-001, Lisboa, Portugal reference-sexe http://www.reference-sexe.com/ Tukif Apartado 02418, EC Praça Municipio, 1111-01 Lisboa, Portugal Jacquie et Michel http://www.jacquieetmichel.net/ Detchema ML DE BARCELONA

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