. - Le cas échéant, en complément des modulations prévues au II, les péages peuvent être modulés en fonction du type de motorisation ou des émissions de dioxyde de carbone pour tenir compte des différences de performances environnementales des poids lourds

Article Annexe

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Vitesse 60 (départ lancé obligatoire) 66 Kart de puissance inférieure à 45 kW (60 ch) Vitesse 60 66 Kart de puissance supérieure à 45 kW (60 ch) Vitesse 60 (départ lancé obligatoire) 66 Motos

Article Annexe

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Voiture de longueur inférieure à 3, 70 mètres et de puissance inférieure à 135 kw (180 ch) Vitesse 60 66 Kart de puissance inférieure Vitesse 60 66 Kart de puissance supérieure Vitesse 60 66 Motos

Article 110.13

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navire à passagers ; - à tout engin à grande vitesse à passagers ; - à toute unité mobile de forage ; Navires exploités en dehors des eaux relevant de la juridiction nationale : - à tout navire de pêche cumulant les caractéristiques suivantes : - motorisation

Article Annexe

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Classe 5 : motos, side-cars, tricycles à moteur. (*) Ensemble roulant : véhicule tractant une remorque ou une caravane. 2. Tarification 2.1.

LEGIARTI000028447244

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CONTENU 1 Définition du matériel 1.1 Description générale du fonctionnement matériel : 1.2 Configuration précise de l'aéronef (dont version des logiciels et motorisation) et des moyens propres à la réalisation des essais le cas échéant (système

Article CO 61

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La motorisation servant au déploiement n'est pas concernée par ces contrôles et ces vérifications. § 7. Les dessous sont rendus inaccessibles au public. Ils sont libres de tout dépôt et maintenus en permanence en parfait état de propreté.

Article 7

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En présence d'un véhicule où l'énergie électrique est la seule énergie motrice (absence de motorisation thermique), si le certificat d'immatriculation ne mentionne pas l'énergie prévue (EL, HE ou HH), le certificat de conformité délivré par le fabricant

Article CH 40

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Ces actions sont déclenchées par l'une des sécurités de surchauffe équipant les moto-ventilateurs de soufflage et extraction, les batteries électriques et les modules de chauffage au gaz.

Article 6

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autres véhicules : deux rétroviseurs, l'un à droite, l'autre à gauche, réglés pour être utilisés par l'élève. 4° Etre munis de panneaux ou d'inscriptions visibles de l'avant et de l'arrière, portant une des mentions : " auto-école ", " voiture-école ", moto-école

Article Annexe

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Réparer les équipements des véhicules industriels et de leurs remorques Réparer la motorisation des véhicules industriels par échange standard ou rénovation. Réparer les systèmes de gestion moteur.

Article 227-2.06

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Un calcul justificatif de cette réserve de flottabilité est fourni en précisant les éléments suivants : masse, densité et volume des différents matériaux employés pour la construction du flotteur, des réserves de flottabilité, de la motorisation du matériel

Article Annexe 2

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Le caisson moto-ventilateur doit faire l'objet d'un essai d'homologation par un laboratoire agréé. 4e catégorie La température est supérieure à 300° C. Il s'agit de ventilateur de désenfumage.

Article Annexe I

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id=JORFTEXT000031288278 MOTOS Vous pouvez consulter l'image à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

Article 1

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photographies aériennes ; – spécialiste ou technicien dans les domaines appliqués à la criminalistique ; – spécialiste en recherche opérationnelle ou en statistiques ; – spécialiste dans le domaine de la défense biologique ; – spécialiste en cellule et motorisation

Article Annexe IV

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Epreuve E3 Objectif de l'épreuve   : -voiries ; (*) CACES R482 Cat A : pelle hydraulique, chargeuse, compacteur, moto-basculeur (tombereau).

Article Annexe II

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Voir II de l'article 3 Moto de cylindrée égale ou supérieure à 750 cm ³ 0,070 l/ km Moto ou scooter de cylindrée inférieure à 750 cm ³ 0,060 l/ km Transport routier (B) DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION

Article 13

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conduite de sécuritéConnaître : 8 heures dont 4 heures de mise en pratiqueS 'initier à la conduite dans un cortègeConnaître les spécificités liées à un cortège de véhicules : 8 heures dont 4 heures de mise en pratiqueConnaître l'utilisation de la moto

Article Annexe

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courant et de menues réparations: a) Exploitation et entretien courant : Nettoyage des gicleurs, électrodes, filtres et clapets des brûleurs ; Entretien courant et graissage des pompes de relais, jauges, contrôleurs de niveau ainsi que des groupes moto-pompes

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Code de l'environnement

prévisionnel de déploiement des infrastructures correspondantes, notamment les infrastructures de recharge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables et de recharge en hydrogène ou en biogaz pour les véhicules utilisant ces motorisations

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