A titre dérogatoire, pour les médecins ayant adhéré au contrat d'accès aux soins au cours de l'année 2013, la règle de proratisation définie à l'annexe XX de la convention liée à la durée de souscription du contrat d'accès aux soins dans l'année civile

LEGIARTI000032916893

—

En outre l'absence de réception d'accusé de réception suite à l'envoi de données par le navire déclenche une alarme au niveau du terminal JPE dans les conditions définies au chapitre XX du cahier des charges d'homologation présenté en annexe.

Article R542-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 42 > 10

Code de l'action sociale et des familles

XX. – A l'article R. 243-5 : 1° Les mots : " du salaire minimum de croissance " sont remplacés par les mots : " du salaire minimum interprofessionnel en vigueur à Mayotte " ; 2° Après les mots : " à l'article L. 212-1 du code du travail ", sont insérés

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

Code de l'action sociale et des familles

XX.-A l'article R. 262-45, le dernier alinéa n'est pas applicable. XXI.

Article 55

—

-Les L à O et le S du I, le XII, le A du XIII, le XIV, les XVIII à XX, le 2° du XXI et les XXII et XXIII s'appliquent à compter du 1er janvier 2024. G bis.

Article 133

—

XX.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

. ; XX.

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

XX.-Au septième alinéa de l'article D. 312-116, les mots : " direction départementale des affaires sanitaires " sont remplacés par les mots : " direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ". XXI.- (Abrogé) XXII.

LEGIARTI000045561364

—

Pro Santé Connect EXI PSC XX L'ensemble des exigences du référentiel est identifiable par un encadré gris Il est à noter que la numérotation des exigences du référentiel PSC est faite de manière à garantir l'absence de renumérotation.

Article Annexe

—

. • Les périodes historiques - Classe de seconde : Du XVI e e - Classe de première : Le XIX e - Classe terminale : Le XX e • Les six grands domaines artistiques Leurs contenus sont plus étendus qu'au collège. - Les "arts de l'espace" : architecture, urbanisme

Article Annexe Ib

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Les bases du XX ème Situer un artiste dans un mouvement et/ou une période historique. Identifier et situer les différents courants / mouvements / tendances artistiques.

Article 3

—

XX.

Article Annexe VII

—

Une déclaration sur l'honneur de la personne désignée pour assurer l'exploitation du centre de contrôle, suivant le modèle de l'appendice xx de la présente annexe, certifiant l'exactitude des renseignements fournis, s'engageant à ne pas exercer, pendant

Article Annexe II

—

XX : Etat de conservation inconnu ne : non évalué (1) Equivalences pour un critère ou l'état global.

Article 1

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) Orléans 3 Indre-et-Loire (37) Tours 4 Sous-total responsable de résidence 10 Responsable de restaurant Cher (18) Bourges 1 Loiret (45) Orléans 1 Sous-total responsable de restaurant 2 Total NAS CROUS ORLÉANS-TOURS 32 XX

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