photographie (Arles) ; Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ; Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ; Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ; Ecole nationale supérieure d'art de Nancy

Article Annexe Tableau VI-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 52 > 73

Code de l'organisation judiciaire

d'Aix-en-Provence, d'Amiens, d'Angers, de Basse-Terre, de Bastia, de Besançon, de Bordeaux, de Bourges, de Caen, de Cayenne, de Chambéry, de Colmar, de Dijon, de Douai, de Fort-de-France, de Grenoble, de Limoges, de Lyon, de Metz, de Montpellier, de Nancy

Article 1

—

formation agricole Limoges Limoges 5 dont une formation agricole Lyon Lyon 16 dont deux formations agricoles Aix-en-Provence Marseille 29 dont cinq formations agricoles Montpellier Montpellier 17 dont cinq formations agricoles Nancy

Article 19

—

nationale supérieure d'art de Bourges ; 3° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; 4° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ; 5° A l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ; 6° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy

Article A37-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 06 > 44

Code de procédure pénale

des tribunaux supérieurs d'appel Agen, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse Amiens, Douai, Reims, Rouen Chambéry, Grenoble, Lyon, Riom Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Besançon, Colmar, Dijon, Metz, Nancy

Article D47-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

COMPÉTENCE TERRITORIALE Marseille Aix-en-Provence, Bastia, Chambéry, Grenoble, Lyon, Nîmes et Montpellier Paris Agen, Amiens, Angers, Basse-Terre, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Cayenne, Colmar, Dijon, Douai, Fort-de-France, Limoges, Metz, Nancy

Article 1

—

supérieure de chimie de Lille ; Centrale Lille Institut ; Ecole centrale de Lyon ; Ecole nationale supérieure de physique de Marseille ; Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier ; Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy

Article 3

—

régionaux des cours d'appel : -directeur délégué à l'administration régionale judiciaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens, Basse-Terre, Bordeaux, Caen, Cayenne, Colmar, Dijon, Fort-de-France, Grenoble, Lyon, Metz, Montpellier, Nancy

Article Annexe Tableau VIII-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort de la cour d'appel de Nancy. Cour d'appel de Nîmes Nîmes Ressort de la cour d'appel de Nîmes. Ressort de la cour d'appel de Nouméa.

Article 2

—

L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy est un établissement d'enseignement supérieur.

Article A37-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 06 > 44

Code de procédure pénale

Article 1

—

l'aéronautique et de l'espace, à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à Télécom ParisTech, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy

Article R812-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 04

Code rural (nouveau)

vivant et de l'environnement ; b) L'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et ses écoles internes ; c) (Abrogé) ; d) L'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy

LEGIARTI000045424062

—

Tribunal judiciaire de Besançon Ressort du tribunal administratif de Besançon Tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne Ressort du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne Tribunal judiciaire de Nancy Ressort du tribunal administratif de

Article 1

—

directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon, ainsi que les emplois de directeur général des centres hospitaliers universitaires de Bordeaux, Lille, Montpellier, Nancy

Article 15

—

La commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy comprend treize membres.

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Avignon ; -Besançon, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourges, Brest ; -Carpentras, Châlons-en-Champagne, Chalon-sur-Saône, Chambéry, Colmar, Compiègne ; -Dijon, Douai ; -Grenoble ; -Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lyon ; -Marseille, Metz, Mulhouse ; -Nancy

Article 1

—

Hébreu Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort de la cour d'appel de Nancy. Cour d'appel de Nîmes Nîmes Ressort de la cour d'appel de Nîmes. Cour d'appel de Nouméa Nouméa Ressort de la cour d'appel de Nouméa.

Article 1

—

Nancy, Jarville-la-Malgrange, Laxou, Malzéville, Maxéville, Saint-Max, Tomblaine, Vandœuvre-lès-Nancy. Nanterre. Nantes, Rezé, Saint-Herblain. Pointe-à-Pitre, Les Abymes. Rennes.

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