mains de Josiane Z..., la vérification, semble-t-il, par les intéressés de la somme d'argent, ont pu lui donner à penser que Josiane Z... venait de procéder à un règlement ; il n'apparaît donc pas que Nadia

Nadia, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2003, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamnée à 457,37 euros d'amende et a ordonné,

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 28 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Bruno X... et Nadia Y... du chef

Nadia, veuve de Y... de RANLEON, assistée de son curateur E... Vincent, - X...

du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Michel X... coupable d'agression sexuelle sur la personne de Nadia

de procédure pénale, 485 et 593 du même Code, violation des droits de la défense ; "en ce qu'ayant demandé qu'il lui soit donné acte de ce que dans le cadre de la déposition d'un témoin capital, Nadine

d'un accident de la circulation ayant causé des dommages matériels à son véhicule Mercedes et imputant l'accident à un choc arrière par un véhicule Renault 18 appartenant à Marwan X... et conduit pas Nadia

Le syndicat des copropriétaires n'a pas valablement signifié le mémoire ampliatif à la société Nadine. 4. Il s'ensuit que la déchéance du pourvoi est encourue à l'égard de la société Nadine.

du Var ; que, compte tenu de cette impossibilité attestée par des hommes de l'art, la Cour ne peut provoquer leur comparution forcée ; qu'en ce qui concerne les témoins Christophe A..., Michèle B..., Nadia

condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que : " au soutien de son accusation de violences commises par son mari le 28 juillet 2003, Nadia

Nadia, prévenue, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure suivie, sur la plainte du premier, contre Nadia Y..., Philippe Z... et Pamela

La qualification de Mme Nadine X... correspond en conséquence au poste qui a été déclaré supprimé dans le cadre du plan de sauvegarde de l'emploi.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nadia Y..., demeurant ..., 2 / l'union Départementale des Syndicats

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1998, qui, après relaxe de Thierry X... du chef de proxénétisme, l'a déboutée de ses

demeurant à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe de Lannemezan, en matière électorale, au profit de Mme Nadia

X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel aurait dû constater que la lettre de plainte du magasin Le Nain Bleu du 16 décembre 1992, rédigée à l'attention

Nadine épouse A..., Mme N... XP... Béatrice épouse E..., Mme I... Chantal épouse V..., Mme L... Marie XA... épouse XM..., Mme P... Nicole épouse G..., Mme K... Annick, Mme R...

Nadine, - A...Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2000, qui les a condamnés, chacun, à 1 500 francs d'amende pour offre d'objets

X... et Mmes Y... et Nalinie X... font grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 23 avril 2004), de les avoir, en violation des articles 562 et 954 du nouveau Code de procédure civile, déboutés

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Fernand X... est décédé le 17 août 1955, laissant pour seule héritière son épouse Nadia