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65 résultats pour « Noùlle DE MONCUIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_24PA00627_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Les experts indiquent d’abord que « la tumeur était située en avant des structures nerveuses nobles (tronc cérébral et nerfs crâniens) » de sorte que « dans un abord postérieur, toutes ces structures

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721495

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

La méthode employée pour assécher l’étang était si cruelle qu’une fumée épaisse montait jusqu’au septième étage du ciel.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 1er mars 2001, M. François W..., dont le nom de légionnaire était D..., a été victime, alors qu'il était âgé de vingt-sept

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

parce que notamment celui-ci avait proféré une menace de mort à l'encontre de ses trois enfants vivant sous son toit, promettant que son fusil chargé comportait une balle pour chacun d'eux le soir de Noël

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

(proche de A... et de G...), Noël Mariotti et Jean-Jacques M..., secondés par un aixois du monde de la nuit, Jean-Marc N... dit « le sanguinaire », de l'ordre est remis dans le monde des boîtes de nuit

Source officielle

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