X..., engagé depuis le 1er juillet 1983 par la société "Au Bon Pain du Causse" en qualité d'ouvrier-boulanger et étant, à ce titre, logé et nourri par son employeur, s'est vu notifier par ce dernier, le

à payer au salarié une somme au titre des frais professionnels, alors, selon le moyen : 1°/ que si l'article 24 de la convention collective de la boulangerie pâtisserie accorde aux boulangers non nourris

but : Qu'il apparaît légitime que les prévenus aient consacré un ouvrage au phénomène du négationnisme et qu'ils aient, dans ce travail de synthèse, exposé les éléments connus d'eux et propres à nourrir

d obligations résultant du mariage actuel et concernant l'entretien de deux jeunes enfants mineurs, l'arrêt a violé l'article 203 du Code civil imposant par le seul fait du mariage l'obligation de nourrir

la salariée n'avait pas commis de faute en négligeant d'entretenir le moteur de la chaine à fumier, en ne surveillant pas quotidiennement la propreté des écuries et celle des chevaux, et en les nourissant

euros pour les achats par carte bancaire et 43 878 93 euros au titre des chèques - a laissé un solde de 9 450,10 euros pour Mme [I] [X] pour ses dépenses personnelles, soit 262 euros par mois pour se nourrir

fait l'objet d'une adoption simple, ceux-ci ont soit dans leur minorité et pendant cinq ans au moins, soit dans leur minorité et dans leur majorité et pendant dix ans au moins, reçu de leurs parents nourriciers

X... le bénéfice de l'allocation au taux de 40 % seulement, à relever, par référence à l'avis de son médecin qualifié, que le certificat initial décrivait une dépendance pour la toilette et pour se nourrir

l'utilisateur des motos neige et édicte une interdiction générale, étant relevé que, par fins de loisirs, il faut nécessairement entendre l'activité consistant au ravitaillement d'un établissement destiné à nourrir

licenciement économique, explicitées dans la lettre de rupture, étaient réunies, il ne pouvait être reproché à Mme X... d'avoir pris sa décision en fonction de la personne de Mme Z..., voire d'avoir nourri

d'affirmer qu'Anne Guist'hau soit morte à la suite d'un homicide volontaire ; "que de plus, l'enquête et l'instruction n'ont mis en évidence aucun mobile qui pourrait expliquer que le mis en examen ait nourri

activités à des fins personnelles plus mercantiles que désintéressées ; qu'il apparaît donc légitime que les prévenus aient, dans ce travail de synthèse, exposé des éléments connus d'eux et propres à nourrir

la caisse, alors : « 1°/ que le contrat de pension d'équidé est un contrat de dépôt salarié par lequel, contre rémunération, un centre équestre ou propriétaire d'une écurie s'engage à héberger et nourrir

professionnels d'un montant de 9 000 francs ; qu'ayant relevé que le salarié produisait aux débats une attestation d'un autre salarié dont il ressortait que tous les salariés étaient logés, blanchis et nourris

[M] et Mme [C], moyennant un certain prix converti en un bail à nourriture, avec obligation pour les acquéreurs de « nourrir, entretenir, vêtir, blanchir, raccommoder et soigner tant en santé qu'en

marron" pour Corinne X..., fauve (jaune) à grosse mâchoire pour Jacques X... a suivi à plusieurs reprises Corinne X... du lycée Paul Gauguin où elle enseignait jusqu'à son domicile ; que le chien a été nourri

percevaient des indemnités de l'ASSEDIC, n'ont pas déclaré à cet organisme, leur activité ; que les trois prévenus font valoir qu'il s'agissait d'une entraide familiale et bénévole, car Mme X... se bornait à nourrir

Z... avait revendiqué le maintien dans les lieux, que le beau-frère de ce dernier occupait son logement pendant leurs vacances pour le garder et nourrir les lapins, et qu'elle a elle-même reconnu que les

Assainissement et de ce que des "documents techniques" avaient été transmis à la société France Assainissement puis à Hydréa, qui faisant ainsi "l'économie des aléas d'une installation en choissisant de se nourrir

directe et, en particulier, sans rechercher si cette dernière ne devait pas être aidée pour accomplir les actes essentiels de la vie quotidienne tels que se laver, s'habiller, aller aux toilettes ou se nourrir