#Odette Simon mod Europa-Kommissionen.#Sag T-177/97.

NATIONALE DES USINES RENAULT, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 5 avril 1995, qui, dans la procédure suivie pour contrefaçon notamment contre Odette

l'accident s'est produit vers 10 heures 15 et que le camion, circulait à ce moment là à la vitesse de 40 km/h, la chambre d'accusation a entaché sa décision de contradiction ; "alors, d'autre part, que Odette

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 février 2022), le 15 juin 2012, la société Odet bureau (la société OB) a souscrit auprès de la société BNP Paribas (la banque) un billet à ordre d'un montant principal

Michel Y..., 2°/ Mme Odette X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1994 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit de la société Gestel

instance prud'homale à l'encontre d'Annick I..., ce qui peut rendre leurs déclarations sujettes à caution, mais d'autres, parmi lesquelles figurent Marie-Christine D..., Nadine A... épouse Y... et Odette

Jean-Louis X... de son action civile, que les termes employés impliquaient qu'il n'y avait pas eu véritablement de violence physique, là où la prévenue parlait d'une " altercation violente", et spécifiait qu'Odette

cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de : 1°) les ETABLISSEMENTS GIBRAT BATI ELEC, dont le siège social est à Figeac (Lot), ..., 2°) Madame Odette

Ouadah X..., 2°° Mme Odette A..., épouse X..., demeurant ensemble, Bel Horizon entrée ..., Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de

(Var), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre civile), au profit de : 1°) Mme Z..., Anne, Odette, Françoise B..., née A..., demeurant ... (11e

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odette veuve B..., née Durand demeurant rue du Canal, Résidence La Croisière, Pornic (Loire-Atlantique

Georges B..., 2°/ de Mme Odette K..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Garage des Côtes d'Armor, Garages de l'Odet, Société du garage de Penanguer, Garage de l'Aulne et Garage Huitric par la société Bodemer SA

YYY... , domicilié [...] , 47°/ Mme Zahia MM..., domiciliée [...] , 48°/ Mme ZZZ... épouse MM..., domiciliée [...] , 49°/ Mme Françoise NN..., domiciliée [...] , 50°/ Mme Odette OO... épouse PP...,

informer sur une séquestration susceptible de s'être poursuivie au delà du 3 juillet 1962" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Odette

Odette, - XG... B... Liliane, - XH...

Poulet-Odent, avocat de la société Le Nickel, de la SCP Lesourd, avocat de la société Wilan, après débats en l'audience publique du 5 novembre 2024 où étaient présents M.

une direction départementale 13, Cour Victor Hugo au Puy (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1986 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre), au profit de Mme veuve Y..., née Odette

au Mesnil-Saint-Denis (Yvelines), 13, place des Provinciales, 6°/ Madame Marie-Eglantine I..., veuve de Monsieur Emile M..., demeurant à Saint-Benoît (Vienne), ..., 7°/ Madame Marie-Madeleine, Odette

Hervé Y..., 2°/ de Mme Odette Z..., épouse Y..., demeurant tous deux Le Maryland, ..., 3°/ de M.