Effectuer les opérations de pose d'accessoires et de remise en état Poser des accessoires de remorquage, de signalisation, de visibilité et d'information.

LEGIARTI000025758671

Code inconnu

Installer des réseaux d'éclairage public Poser des candélabres et des foyers lumineux d'éclairage public. Secteurs d'activités ou types d'emploi Les entreprises de TP possédant une activité réseaux électriques.

LEGIARTI000031934611

Code inconnu

Réaliser des dallages et des planchers de type poutrelles hourdis Poser un plancher poutrelles hourdis. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Construction de pavillons individuels.

Article 706-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 11

Code de procédure pénale

Le procureur général, l'avocat de la personne mise en examen et l'avocat de la partie civile peuvent poser des questions à la personne mise en examen, à la partie civile, aux témoins et aux experts, conformément à l'article 442-1 du présent code.

Article 5

Code inconnu

CCP - Poser et réaliser le clavage d'éléments préfabriqués d'ouvrages de génie civil. CCP - Réaliser la pose et le liaisonnement d'éléments préfabriqués. CCP - Mettre en place et enlever les étaiements d'ouvrages de génie civil.

Article Annexe

Code inconnu

Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine Poser un plancher poutrelles et hourdis. Secteurs d'activités ou types d'emploi Petites et moyennes entreprises de bâtiment.

Article 349-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 89

Code de procédure pénale

" Le président peut, avec l'accord des parties, ne poser qu'une seule question concernant la cause d'irresponsabilité pour l'ensemble des faits reprochés à l'accusé.

Article 2

Code inconnu

A l'issue de la phase socle : 1° l'étudiant inscrit dans une spécialité médicale ou chirurgicale est capable : - de recueillir des informations auprès du patient, notamment son consentement ; - d'analyser, de poser un diagnostic et de prendre en charge

Article Annexe

Code inconnu

Son activité s'exerce le plus souvent en intérieur dans un atelier tempéré pour la pose des aménagements. Par contre, pour les travaux de rénovation-réparation, il intervient à l'extérieur de l'atelier.

Article L225-108

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 94

Code de commerce

A compter de la communication prévue au premier alinéa, tout actionnaire a la faculté de poser par écrit des questions auxquelles le conseil d'administration ou le directoire, selon le cas, est tenu de répondre au cours de l'assemblée.

Article ANNEXE I a

Code inconnu

X T11 : Réaliser les travaux préparatoires sur murs, plafonds, boiseries et ouvrages métalliques X T12 : Réaliser les travaux d'apprêts sur murs, plafonds, boiseries et ouvrages métalliques X T13 : Appliquer des produits de finition X T14 : Poser

Article Annexe

Code inconnu

Poser à la colle au sol des carreaux céramiques. Réaliser la mise en œuvre, sous carrelage collé, de systèmes techniques (acoustique, désolidarisation et imperméabilisation). Poser à la colle au mur des carreaux céramiques.

LEGIARTI000032368114

Code inconnu

Réaliser des chapes traditionnelles et la pose scellée de carreaux céramiques Poser des matériaux d'interposition et réaliser des chapes talochées et lissées.

Article L212-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 35

Code de justice militaire (nouveau)

Toutefois, les médecins experts chargés d'examiner la personne mise en examen peuvent lui poser les questions nécessaires à l'accomplissement de leur mission, hors la présence du juge et des conseils.

Article 4

Code inconnu

Le jury peut poser au candidat des questions destinées à vérifier sa connaissance de l'organisation administrative de la France et des missions du ministère chargé de l'agriculture (durée : quarante minutes, dont dix minutes maximum pour la présentation

LEGIARTI000030938646

Code inconnu

Installer des réseaux d'éclairage public Poser des candélabres et des foyers lumineux d'éclairage public.

Article R931-3-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 71

Code de la sécurité sociale

A compter de la communication prévue au premier alinéa du présent article, tout membre de la commission paritaire ou de l'assemblée générale a la faculté de poser par écrit des questions auxquelles le conseil d'administration est tenu de répondre au cours

Article ANNEXE III a

Code inconnu

Organiser son intervention X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Réceptionner les approvisionnements en matériels et matériaux X C3.4 : Monter, démonter et utiliser des échafaudages X C3.5 : Réaliser des travaux de peinture X C3.6 : Poser

LEGIARTI000024664299

Code inconnu

Effectuer les opérations d'entretien des VL et des VUL, poser des accessoires Prendre en charge un VL ou un VUL pour réaliser des opérations d'entretien programmées et des remplacements courants et simples.

Article Annexe A2

Code inconnu

J'ai l'honneur de poser ma candidature à l'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences dans la section ci-dessus désignée.

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