Motocycle avec side-car uniquement 46. Tricycles uniquement 47. Limité aux véhicules de plus de deux roues ne nécessitant pas d'être équilibrés par le conducteur lorsqu'il démarre, en cours d'arrêt et en position arrêtée 50.

LEGIARTI000029169061

—

clients non à souscription 1° Pour chaque client non à souscription raccordé aux réseaux de distribution, l'estimation de la consommation journalière lors d'une pointe de froid du jour J de l'année N est déterminée à l'aide de la formule suivante : P* CAR

Article Annexe 3

—

de 50 véhicules par an. (12) Le véhicule est équipé d'un système adéquat. (13) Pour les véhicules de plus de 7,5 T. (14) Le respect du règlement (CE) n° 661/2009 est obligatoire mais une réception par type n'est pas prévue au titre de cette rubrique car

Article A132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 86 > 06

Code des assurances

pour les adhérents qui ont dépassé cet âge à la fin de l'exercice considéré. 3° La présentation des estimations mentionnées au 1° est complétée par la mention : " Ces estimations sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel car

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs 30.30.16 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux 30.30.50 Parties des articles suivants : chars et autres véhicules blindés de combat 30.40.10 (p) Parties et accessoires pour motocycles et side-car

Article Annexe 4 (suite)

—

CD69 Si je perds tous les points de mon permis de conduire à la suite d'infractions commises au volant de ma voiture personnelle, pourrai-je continuer à conduire mon car ?

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule de catégorie L3e : véhicule à deux roues sans side-car autre que L1 ; 4.3.1.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

—

Paragraphe 1 Tous les navires rouliers à passagers visés à l'article 211-3.03, paragraphe 1, de la présente division doivent tout d'abord respecter la norme SOLAS 90 relative à la stabilité résiduelle, car cette norme s'applique à tous les navires à passagers

Article Annexe

—

Un réchauffage rapide est déconseillé, car il modifie la structure du produit. Après ouverture et mesure de la masse nette totale pour les produits préemballés, la graisse exsudée est éliminée au couteau ou à la spatule plate.

Article Annexe 13

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soins / nombre total de bénéficiaires ayant eu un examen de prévention, - nombre de programmes de soins réalisés / nombre de programme de soins proposés, - analyse du type d'actes prodigués au cours de l’examen de prévention, - analyse de l'indice de carie

Article 3

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vanneau huppé) est ouverte le premier jour de la deuxième décade d'août, à 6 heures, sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement des communes d'Anglade, Bégadan, Berson, Blaignan, Blaye, Braud-et-Saint-Louis, Campugnan, Cars

Article Annexe III

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En outre, la notice d'emploi rappelle que l'utilisation du jouet doit se faire avec prudence, car elle demande beaucoup d'adresse, afin d'éviter des accidents par chute ou collision, sources de blessures pour l'utilisateur et les tiers.

Article 7

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Par ailleurs, dans un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les enfants, de 6 à 9 ans, présentant un risque carieux individuel (RCI)

Article Annexe VII

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Thème 3 : Les effets du traitement Le patient doit suivre avec une grande vigilance son traitement par AVK car celui-ci l'expose à deux risques principaux : l'hémorragie liée à un surdosage et la thrombose liée à un sous dosage. - informer le patient

Article Annexe B

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Le rendez-vous 2010 est essentiel, car il doit permettre de restaurer l'équilibre de la branche tant à court terme qu'à moyen et long termes.

Article Annexe 5.1

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Attention, il ne s'agit pas de compétitions sportives car, contrairement aux séances de perfectionnement, leur intérêt n'est pas directement lié à un objectif pédagogique. Thème de travail Précision d'atterrissage.

Article Annexe I

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A tous les réductisols, car ils connaissent un engorgement permanent en eau à faible profondeur se marquant par des traits réductiques débutant à moins de 50 centimètres de profondeur dans le sol ; Ces sols correspondent aux classes VI c et d du GEPPA

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes.

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