CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

93 résultats pour « Pasteur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

universitaire de Saint-Martin-d'Hères, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière Lyon-II, 86, rue Pasteur

Article 1

—

Dans le département des Alpes-Maritimes : le territoire de la commission locale d'insertion n° 3 qui couvre les circonscriptions de l'Ariane, de Saint-André-de-la-Roche, de Pasteur et de Saint-Roch.

Article 1

—

II Administrateur de systèmes d'information. 326n 3 ans Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT). II Responsable en études et en développement du système d'information. 326r 5 ans HITEMA.

Article ANNEXE 2

—

Hôpital Privé de l'Est Parisien AC MCO 7 255,71 7 255,71 ile de France 941 45152174400024 940006679 940017338 Hôpital privé de Marne-la-Vallée AC MCO 9 852,40 9 852,40 ile de France 941 39369700800026 940300569 940000912 Hôpital privé de Vitry site Pasteur

Article Annexe 2

—

S 4006 Directeur du laboratoire d'hygiène des aliments et de l'environnement à l'institut Pasteur de Madagascar. 17 710 Madagascar. S 4012 Chef de l'unité d'immunologie à l'institut Pasteur. 17 710 Madagascar.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, à CY Cergy Paris Université par le décret n° 2020-1478 du 30 novembre 2020 portant association d'établissements à CY Cergy Paris Université, dénommée “ CY Alliance ” ; 92° L'Institut Pasteur

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier universitaire de Nice, hôpital Saint-Roch Nice 06 Clinique Saint-Georges Nice 06 Clinique Saint-Antoine Nice 06 Clinique du Parc impérial Nice 06 Polyclinique Santa Maria Nice 06 Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Pasteur

Article 1

—

II Administrateur de systèmes d'information. 326n 2 ans Lycée Pasteur Mont Roland.

Article 3

—

électorale générale prévue à l'article 6 ci-dessous. 2° Le collège électoral A2 comprend : a) Les professeurs, les maîtres de conférences et les chefs de laboratoire des universités, des grands établissements d'enseignement supérieur et de l'Institut Pasteur

Article Annexe

—

Fontenay-sous-Bois et Vincennes 87 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Fontenay : parcelle AZ 39, sise 16, rue Jean-Jacques-Rousseau, et rue Pasteur, sans numéro, à Fontenay-sous-Bois, parcelle J11 sise rue Pasteur, sans numéro, à Vincennes

Article Annexe

—

Fontenay-sous-Bois: 208 Ateliers : 16, rue Jean-Jacques-Rousseau et 111, rue Pasteur, à Vincennes (voir Vincennes). Ivry-sur-Seine : 209 Sous-station : 68, rue de Paris.

Article ANNEXE 4

—

Chemin des Prouettes, puis rue Pasteur jusqu'à la rue Gambetta. Rue Gambetta, puis rue Racine jusqu'à l'avenue de la République.

LEGIARTI000029214672

—

Sarajevo * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Lycée français François Mitterrand Brésil Brasilia * * * Ecole Renault do Brasil - Mlf Brésil Curitiba * * Ecole française Brésil Natal * Lycée Molière Brésil Rio de Janeiro * * * Lycée Pasteur

Article Annexe II (suite 1)

—

HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM CIMENTS LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Val d'Azergues FR000000000000411 RHODIA SILICA RHODIA SILICA FR000000000000413 Sanofi Pasteur

Article Annexe 5

—

Faso AT1 4 Conseiller technique du directeur général des impôts. 14 465 Burkina Faso S 159 Expert en approvisionnement et logistique auprès de l'équipe interpays de l'OMS. 14 710 Cameroun S 4004 Directeur du centre Pasteur

Article 1

—

5 ans ISART DIGITAL II Concepteur en communication visuelle 320v 3 ans Consortium Inc II Analyste en génie informatique et réseaux 326n 3 ans INSTA II Administrateur de systèmes d'information 326n 5 ans Lycée Pasteur

LEGIARTI000051471571

—

Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val d'Essonne Université d'Orléans Université du Littoral Côte d'OPALE Université du Mans Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Marie & Louis Pasteur

LEGIARTI000031350582

—

Lycée français François Mitterrand * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur

LEGIARTI000037561715

—

Collège international français * * Brésil Brasilia Lycée français François Mitterrand * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur

LEGIARTI000032850921

—

Lycée français François Mitterrand * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur

Page 4 · 93 résultats

← PrécédentSuivant →