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Codes de loi français

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84 résultats pour « Philippe Colin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines

Article 71

—

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini au §2 de l'article 1 Secteur du spectacle vivant Philharmonie de Paris La Colline

LEGIARTI000028325484

—

182 Le Rays ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 184 Le ruisseau de Grenette ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 180 Le ruisseau de l'Archiane ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 181 Le ruisseau de Meyrosse ID _ 10 _ 02 Drôme des collines

Article Annexe

—

Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

Article Français (suite)

—

.: Lettres persanes* Voltaire: Micromégas* - Jeannot et Colin Swift, J.: Les Voyages de Gulliver* Romans et nouvelles (XIXe siècle) Balzac, H. de: Eugénie Grandet - Les Chouans*.

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article 1

—

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article 2

—

référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline

Article Annexe I (suite)

—

Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe

LEGIARTI000028332715

—

GAUCHE Tout son cours et tout leur cours. 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6620770 RUISSEAU LE SAINT FLORENT Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6630350 RUISSEAU DE LA COLLINE

LEGIARTI000045166922

—

JALLE 21260382300015 ST VINCENT LA COMMANDERIE 25260169500015 SIVOS GERVANNE 25260179400016 SIVOS DU SEDERONNAIS 25260224800020 SIVOS BUIS LES BARONNIES 25260247900013 SIVOS DES COLLINES

Article Annexe I (suite)

—

Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe

LEGIARTI000026210948

—

L'Aumance de la confluence avec le ruisseau des Blains jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques La Marmande de la limite départementale Allier ― Cher jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques Le Colin

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe I

—

Département de l'Isère (hors zone de production de l'IGP Collines rhodaniennes) : IGP Isère. IGP Isère Coteaux du Grésivaudan. IGP Isère Balmes dauphinoises. Département de la Loire : IGP Urfé.

Article Annexe I

—

. - Département de l'Isère (hors zone de production des vins de pays des Collines rhodaniennes) : Vins de pays des Balmes dauphinoises. Vins de pays des Coteaux du Grésivaudan. Vins de pays d'Allobrogie.

Article Annexe

—

Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Brieuc Nord, Saint-Brieuc Ouest, Saint-Brieuc Sud 2e circonscription Cantons de : Broons, Caulnes, Dinan Est, Dinan Ouest, Evran, Matignon, Plancoët, Plélan-le-Petit, Pléneuf-Val-André, Ploubalay 3e circonscription Cantons de : La Chèze, Collinée

Article Annexe

—

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

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