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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69606b49cdc6046d47b1bc62
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69606b79cdc6046d47b1bf89
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69606b90cdc6046d47b1c0cc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69606c9ecdc6046d47b1d185
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69bf87b3cdc6046d478410b9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J5414 Demandeur (s) : CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] Représentant (s) : Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
6889ef2533e738545ac4f812
21 juillet 2025
21 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/07/2025 Chambre 01 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée [Adresse 4], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d35cdc6046d47bdb3bb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur [N] [C], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69606b62cdc6046d47b1bdda
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MEDITERRANEE ETANCHEITE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69606ccccdc6046d47b1d431
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur [P] [N], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41cf8cdc6046d47bdafd9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La SAS FB RENOV, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d12cdc6046d47bdb18c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MEDITERRANEE ETANCHEITE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d4ecdc6046d47bdb53c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SB Construction, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d80cdc6046d47bdb849
5 janvier 2026
5 janvier 2026
à La SAS MTR83, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleciv3
613721abcd580146773f5def
13 mai 1992
13 mai 1992
limitée André Chapel, dont le siège est à Morette (Isère) Tullins, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société anonyme Relais Ceccaldi
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c11b
5 septembre 1990
5 septembre 1990
Ceccaldi, vice-président du tribunal de grande instance de Créteil en date du 24 février 1988 désignant M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69beb885cdc6046d4772ae9a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
(SPFPL) n'a pas respecté le calendrier de procédure fixé par le tribunal de céans, Attendu qu'il convient ainsi d'enjoindre à CECCALDI INVESTISSEMENTS (SPFPL) de déposer ses conclusions et ses pièces
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
68f8941ede0ebe408d97ff59
13 octobre 2025
13 octobre 2025
(SPFPL) n'a pas respecté le calendrier de procédure fixé par le tribunal de céans, Attendu qu'il convient ainsi d'enjoindre à CECCALDI INVESTISSEMENTS (SPFPL) de déposer ses conclusions et ses pièces
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025449353
1 mars 2012
1 mars 2012
Article 3 : La contribution pour l'aide juridique acquittée par le DEPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD est mise à la charge de la société des Autocars Roger Ceccaldi.
Source officielle7ème - 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000031464491
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94665
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Pascal Ceccaldi de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur E... T... aux entiers dépens.
Source officiellePage 4 sur 58